Collectivité Territoriale de Corse

Déroulement de la Séance publique des 25 et 26 novembre arrêté par la Commission permanente

Mercredi 24 Novembre 2010



Jeudi 25 novembre

Déroulement de la Séance publique des 25 et 26 novembre arrêté par la Commission permanente
  • 10 h 00 à 11 h 30 
Questions orales

  • 11 h  30 à 12 h 30
Gestion de l'eau
- Approbation de la création du service d’assistance technique à l’assainissement autonome (SATAA) au sein de l’Office d’équipement hydraulique de la Corse (Rapport n° 167)

Agriculture
- Plan de lutte de la paratuberculose caprine (Rapport n° 170)

Infrastructures de transport 
- Cession du délaissé de l’ancienne route nationale 193 situé sur le territoire de la commune d’Omessa (Rapport n° 171) 
- Aéroport d’Ajaccio Napoléon Bonaparte - réaménagement et renforcement de l’aire de mouvement - 1ère tranche - 2ème partie (Rapport n° 172)

Forêt
- Réfection généralisée de la piste de Gialghetta Nera en forêt territoriale de Puntiniellu - Travaux complémentaires (Rapport n° 174)

 
  • 15 h 00 à 18 h 00

Propositions d'orientations budgétaires pour 2011 (Rapport n° 178)

 
  • à partir 18 h 00

Environnement
- Orientations dans le cadre de la procédure de révision des plans déchets PIEDMA et PREDIS (Rapport n° 169) 
- Révision de la Charte du Parc Naturel Régional de Corse (Rapport  n° 177)

Education
- Modification de la structure pédagogique générale des établissements d’enseignement du second degré pour la rentrée scolaire 2011-2012 (Rapport n° 165) 
- Adoption des montants prévisionnels correspondant aux subventions annuelles de fonctionnement allouées aux EPLE pour 2011 (Rapport n° 166) 
- Convention-cadre : contrats d’objectifs et de moyens entre la CTC et les EPLE (Rapport n° 173)

Energie
- Troisième avis sur les projets de champs photovoltaïques en Corse. (Rapport N°163)

Questions diverses
- Accords-cadres et marchés relatifs à la location, à la mise en place et à la maintenance de matériels de reprographie affectés aux services de la Collectivité Territoriale de Corse (Rapport n° 175) 
- Autorisation de lancement et de signature de marchés publics de la Direction de l’informatique et des techniques de communication (Rapport n° 176)

Vendredi 26 novembre

  • 10 h 00 

Rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes concernant la gestion dela politique de continuité territoriale 

  • 14 h 30 

Transports
- Débat d’orientations sur les transports maritimes

Motions