Collectivité Territoriale de Corse

L'apprentissage en Corse, mode d'emploi

Mercredi 18 Septembre 2013



L'Assemblée de Corse a adopté au mois de juillet dernier, le Programme Régional de Formation Professionnelle et de l’Apprentissage 2013-2014

Les différentes lois de décentralisation ont confié à la région le rôle de pilote dans la mise en œuvre des politiques de formation professionnelle continue et d’apprentissage.
Afin d’organiser au mieux l’exercice de ses compétences, la Collectivité Territoriale de Corse s’est dotée d’un outil stratégique : le Contrat de Plan Régional de Développement de la Formation (CPRDFP).
Adopté par l’Assemblée de Corse en décembre 2011, ce document définit un ensemble d’orientations pour structurer la dynamique de développement de la formation en région.

Voie de l’alternance par excellence, et compétence pleine et entière de la Collectivité Territoriale de Corse, l’apprentissage concours aux objectifs éducatifs de la Corse.

Passerelle entre le monde de la formation et celui de l’entreprise il a été un des axes prioritaire de la réflexion des travaux menés dans le cadre du Contrat de Plan Régional de Développement de la Formation Professionnelle (CPRDFP).
Cette voie de formation garantit aux jeunes une insertion professionnelle durable puisque 80 % d’entre eux trouvent un emploi à l’issue de la formation.
L’apprentissage en Corse ce sont 2 111 apprentis dont 1 600 de niveaux bac et infra- bac qui, à ce jour, sont formés dans les différents CFA de l’île.
Les compétences de la CTC dans ce domaine sont quasi exclusives et s’étendent au dispositif dans sa globalité.

En effet,
  • la Collectivité Territoriale de Corse définit la carte des formations en apprentissage, en autorisant la création ou le renouvellement de CFA, ainsi que les ouvertures et fermetures de sections d’apprentissage
  • elle intervient dans le financement du fonctionnement des CFA en complémentarité de la taxe d’apprentissage
  • elle soutient l’équipement des CFA
  • elle intervient de manière incitative en versant des aides aux employeurs d’apprentis
  • elle participe aux actions de développement de l’apprentissage dans le cadre du contrat d’objectifs et de moyens (COM) en partenariat avec l’État.

179_ac.pdf Délibération AC.pdf  (505.9 Ko)


Qu’est-ce que le contrat d’apprentissage ?

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Le contrat d’apprentissage est un contrat de travail qui permet de suivre une formation générale, théorique et pratique, en vue d’acquérir une qualification professionnelle sanctionnée par un diplôme ou un titre professionnel. Le contrat alterne des périodes de travail en entreprise et des périodes d’enseignement général, technologique et professionnel en centre de formation d’apprentis (CFA).
+ d’infos sur : www.emploi.gouv.fr.

Le contrat d’apprentissage est un contrat de travail particulier qui lie l’apprenti et son entreprise dans le but d’acquérir des savoir-faire et un diplôme.
Le contrat d’apprentissage donne ainsi à l’apprenti le statut de salarié et toutes les lois, règlements et conventions collectives lui sont applicables dans les mêmes conditions que les autres salariés de l’entreprise.

L’âge de l’apprentissage

Les jeunes désireux de faire un contrat d’apprentissage doivent être âgés de 16 à 25 ans révolus mais cependant des dérogations sont possibles :
  • Pour un jeune de 15 ans s’il a terminé sa classe de 3ème
  • Entre 25 et 30 ans pour un 2ème contrat d’apprentissage
  • Si le 1er contrat a été rompu indépendamment de la volonté du jeune (inaptitude physique et temporaire, cessation d’activité de l’employeur, faute de l’employeur ou manquements répétés à ses obligations)
  • Pour les personnes reconnues travailleurs handicapés
  • Pour les personnes ayant un projet de création ou de reprise d’entreprise nécessitant l’obtention d’un diplôme ou d’un titre.

La durée du contrat d’apprentissage

  • De 1 an à 3 ans en fonction du métier choisi, de la formation préparée et du niveau de l’apprenti.
  • La période d’essai : 2 mois durant lesquels le contrat peut être rompu par l’une ou l’autre des parties sans indemnités.
  • La signature du contrat : le contrat doit être signé au plus tôt 3 mois avant le début de la formation, au plus tard 3 mois après.
  • La fin du contrat : l’employeur délivre un certificat de travail.
  • En cas d’échec à l’examen, le contrat peut être prolongé.

Le temps de travail en entreprise

Jusqu'à 18 ans
  • La durée maximale du travail est de 8 heures par jour et 35 heures par semaine
  • Les heures supplémentaires ne sont pas autorisées (dérogations possibles à partir de 16 ans, accordées par l'inspecteur du travail pour un maximum de 5 heures par semaine)
  • Interdiction de travailler entre 22 heures et 6 heures (entre 20 h et 6 h pour les moins de 16 ans)
18 ans et plus
  • La durée de travail journalière est limitée à 10 heures dans la limite de 35 heures par semaine
  • L’apprenti peut effectuer des heures supplémentaires soumises à la durée légale du travail et de la convention collective de l’entreprise.
Des dérogations peuvent être accordées par l’inspection du travail.

Le temps de formation en CFA

Le temps passé en CFA est considéré comme un temps de travail à part entière.
Il est rémunéré et ouvre l’accès aux mêmes droits que les heures en entreprise et toute absence nécessite un arrêt de travail.

Le tuteur pédagogique

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Le tuteur pédagogique vous accompagne durant votre formation au CFA.

Les fonctions du tuteur pédagogique
  • Contrôler le travail en entreprise
  • Organiser des rencontres avec le maître d’apprentissage
  • Rendre compte de l’assiduité de l’apprenti aux enseignements dispensés en CFA.

La rémunération de l’apprenti

Votre rémunération mensuelle minimum dépende de votre âge et de votre année de formation. Le salaire de l’apprenti correspond à un pourcentage du SMIC comme indiqué dans le tableau :
SMIC brut au 01/07/2012 : 9,40 €/h et 1425.67 €/mois
SMIC brut au 01/07/2012 : 9,40 €/h et 1425.67 €/mois

Les revenus de l’apprenti ne sont pas assujettis à l’impôt sur le revenu, dans la limite d’un SMIC annuel.
Cet avantage fiscal s’applique également au foyer fiscal des parents lorsque l’apprenti y est rattaché.
Comme pour les autres salariés, l'apprenti bénéficie des prestations de la Sécurité Sociale, qui le couvre pour les risques maladie ou accident du travail et il cotise pour sa retraite.

Les obligations

Pour l’employeur
  • Inscrire l’apprenti au CFA
  • Nommer un maître d’apprentissage
  • Participer à l’entretien obligatoire dans les deux premiers mois du contrat
  • Participer aux activités de coordination avec le CFA
  • Assurer à l’apprenti une formation professionnelle
  • Verser à l’apprenti le salaire prévu au contrat
  • Respecter la législation
  • Inscrire l’apprenti à l’examen du diplôme préparé.
Pour l’apprenti
  • Suivre avec assiduité l’enseignement dispensé au CFA
  • Effectuer le travail confié par l’entreprise
  • Respecter le règlement intérieur de l’entreprise et du CFA
  • Se présenter à l’examen.
Pour le CFA
  • Établir le plan de formation
  • Dispenser une formation complémentaire à celle de l’entreprise
  • Organiser les rencontres avec le maître d’apprentissage
  • Nommer un tuteur pédagogique
  • Rendre compte de l’assiduité de l’apprenti aux enseignements dispensés en CFA.

Quelles sont les aides pour l’apprentissage ?

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Aux apprentis

Des aides à la mobilité
  • Le financement de toutes formes alternatives y compris le co-voiturage par un tiers identifié : cartes de bus ou de train, indemnités kilométriques (0,33€/km), location d’un moyen de transports (motocyclette)
  • Si la formation choisie n’est pas dispensée sur le territoire, une participation aux frais de déplacement entre la Corse et le continent à hauteur de 1000 € par année de formation et un plafond de 100 € par aller/retour
  • Le voyage en train est gratuit pour les apprentis du CFA Univ sur présentation de la carte d’étudiant
  • Une aide à la mobilité européenne
Une aide au permis de conduire
  • 600 € maximum par an et par jeune, l’aide est versée au prestataire
Une aide temporaire à l’hébergement
  • Une aide d’un mois de 1000 € maximum par an et par apprentis pour trouver un logement
Une aide au 1er équipement
  • Pour tous les apprentis de 1ère année l’aide est comprise entre 20 € et 280 € et est versée au centre de formation
Une aide au logement
  • MOBILI-JEUNE : une aide de 100 €/mois, selon les revenus du demandeur, sur un période de 6 à 18 mois
Aux employeurs

La Collectivité territoriale de Corse verse des indemnités aux employeurs d’apprentis

Une prime à l’embauche pour les niveaux V
  • Prime forfaitaire de 915 € versée à la fin de la période d’essai sous conditions (entreprise de moins de 20 salariés, diplôme préparé de niveau V)
Une prime au soutien à la formation pour tous les niveaux
  • Cette prime est versée au terme de chaque année de formation elle s’élève à 1 525 € pour un apprenti mineur et à 1 830 € pour un apprenti majeur
Aux CFA

La Collectivité territoriale de Corse intervient fortement sur le fonctionnement et l’investissement des CFA.

Comment trouver un contrat ?

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Rechercher une entreprise est la 1ère étape d’entrée sur le marché du travail.

Comment y parvenir ?

La recherche personnelle
Faites appel à vos connaissances
Déposez vos CV dans les entreprises
Consultez les annonces.

Avec l’aide des organismes
Les missions locales
Les chambres consulaires
Les centres d’informations et d’orientations (CIO)
Le Centre régional d’information jeunesse (CRIJ)
Le Cap emploi (pour les personnes handicapées)
Les journées portes ouvertes des CFA
Les manifestations locales : la Nuit de l’orientation, Job Forum, le Forum de l’apprentissage du supérieur...

Si vous n’avez pas encore trouvé d’entreprise, le CFA peut vous accueillir comme stagiaire de la formation professionnelle et vous aider dans cette démarche.

Le maître d’apprentissage

Une fois que vous avez trouvé une entreprise, celle-ci va désigner pour vous un maître d’apprentissage. Il accompagne l’apprenti tout au long de la formation dans l’entreprise. Sa mission consiste à aider l’apprenti à acquérir les compétences et les savoir-faire de son maître d’apprentissage fin d’obtenir le diplôme préparé.

Les fonctions du maître d’apprentissage
  • Accueillir et intégrer l’apprenti dans l’entreprise
  • Organiser son parcours
  • Transmettre ses compétences
  • Suivre et évaluer l’apprenti.
Qui peut devenir maître d’apprentissage ?

Le maître d’apprentissage peut-être le chef d’entreprise ou un salarié de l’entreprise titulaire d’un diplôme ou d’un titre au moins égal à celui préparé par l’apprenti et d’une expérience professionnelle d’au moins 3 ans. Sans justificatif de diplôme une expérience professionnelle de 5 ans est exigée.

Comment trouver un CFA ?

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La Corse compte 7 centres de formation

En Corse du Sud


Le CFA polyvalent de la Corse du Sud
Lieu-dit de la Sposata - Quartier Bacciochi - 20090 Ajaccio
04 95 23 53 14
www.cfm-ajaccio.fr

L'antenne du CFA à Porto-Vecchio
Rue du Stazale - 20137 Porto-Vecchio
04 95 73 72 63

L'antenne du CFA à Propriano
Santa Giulia Immeuble Benetti - 20110 Propriano
04 95 76 26 46

Le Centre de formation d'apprentis de l’Académie de Corse (CFA A COR)
40 rue Noël Franchini - 20090 Ajaccio
04 95 10 69 64

Le CFA Agricole “ U Rizzanese 
Route de Levie - 20100 Sartène
04 95 77 06 42
www.epl.sartene.educagri.fr

Les sections d'apprentissage proposées depuis 2011 par l'Institut Consulaire de formation euro-méditerranéen de la Corse du Sud
Chambre de Commerce et d’Industrie Territoriale d’Ajaccio et de la Corse du Sud
Institut de formation consulaire euro-méditerranéen
04 95 20 10 46
www.corse-du-sud.cci.fr

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En Haute-Corse

Le CFA de la Haute-Corse " Jean-Jacques Nicolaï " - Route du village - 20600 Furiani
04 95 59 20 30
www.cfa2b.fr (Antennes à Ghisonaccia, Corte, Ile Rousse)

Le CFA Agricole " Aghja Rossa "
Borgo Marana 20290 - Borgo
04 95 30 02 32
www.eplborgo.com

Le CFA Univ
Campus Grimaldi - Bât Patrick Pozzo di Borgo - 20250 Corte
04 95 45 02 33
www.cfauniv-corse.fr

Les sections d'apprentissage proposées depuis 2004 par l'Institut méditerranéen de formation (IMF) de Borgo
Chambre de Commerce et d’Industrie Territoriale de Bastia et de Haute-Corse
Institut Méditerranéen de Formation - IMF de Borgo - Valrose - 20290 Borgo
04 95 30 00 00

Où trouver une formation ?

Liste des formations

Agriculture
CAPA Service en milieu rural - CFAA 2A
CAPA Entretien de l'espace rural - CFAA 2A / CFAA 2B
CAPA Travaux forestiers - CFAA 2A
CAPA Travaux paysagers - CFAA 2A / CFAA 2B
CAPA Production agricole, option utilisation de matériel - CFAA 2A
CAPA Production horticole, option productions florales et légumières - CFAA 2A
CAPA Production horticole, option productions légumières - CFAA 2A
CAPA Soigneurs d'équidés - CFAA 2A / CFAA 2B
CAPA Production agricole - CFAA 2B
CAPA Production horticole - CFAA 2B
BP Responsable d'exploitation agricole - CFAA 2A
BP Chef d'exploitation agricole - CFAA 2B
BAC Pro Vente conseil en alimentation - CFAA 2A
BAC Pro Conduite et gestion de l'exploitation agricole - CFAA 2A

Aide à la personne - Soins personnels
CAP Esthétique, cosmétique, parfumerie - CFA 2A
CAP Coiffure - CFA 2A
CAP Assistant technique en milieu familial et collectif - CFA 2A
CAP Petite enfance - CFA 2A / CFA 2B
CAP Prothésiste dentaire - CFA 2A
MC Aide à domicile - CFA ACOR
DEA Ambulancier - CFA 2B
BP Esthétique, cosmétique, parfumerie - CFA 2A / CFA 2B
BP Coiffure - CFA 2A
BP Coiffure, option styliste visagiste - CFA 2B
BP Coiffure, option coloriste permanentiste - CFA 2B
BP Préparateur en pharmacie - CFA 2A / CFA 2B
DEES Diplôme d’État Éducateur spécialisé - CFA ACOR

Alimentation
CAP Boucher - CFA 2A / CFA 2B 
CAP Boulanger - CFA 2A / CFA 2B 
CAP Pâtissier - CFA 2A / CFA 2B 
CAP Charcutier traiteur - CFA 2A / CFA 2B 
CAP Chocolatier confiseur - CFA 2A / CFA 2B 
CAP Préparateur en produits carnés - CFA 2A 
MC Pâtisserie-Boulangerie - CFA 2A
BP Boulanger - CFA 2A
BTM Pâtissier - CFA 2B 

Artisanat - divers
CAP Art et techniques de la bijouterie-joaillerie - CFA 2A
CAP Ébéniste - CFA 2B 
CAP Menuisier, option mobilier et agencement - CFA 2A / CFA 2B
CAP Menuisier installateur - CFA 2A / CFA 2B
CAP Ferronnier - CFA 2A
CAP Instrument coupant et de chirurgie - CFA 2A
CAP Tapissier d'ameublement en décor - CFA 2A
CAP Sérigraphie industrielle - CFA 2A
CAP Tapissier d'ameublement en siège - CFA 2A
BP Menuisier - CFA 2B

Automobile-Réparation
CAP Maintenance des véhicules automobiles, option véhicules particuliers - CFA 2A / CFA 2B 
CAP Maintenance des véhicules automobiles, option véhicules industriels-  CFA 2A / CFA 2B 
CAP Maintenance des véhicules automobiles, option BP motocycles - CFA 2A / CFA 2B
CAP Peinture en carrosserie - CFA 2A / CFA 2B BP
CAP Réparation en carrosserie - CFA 2A / CFA 2B BP
CAP Maintenance de matériels, option matériels agricoles - CFA 2A
CAP Maintenance de matériels, option matériels de parcs et jardins - CFA 2A
CAP Maintenance de matériels, option matériels travaux publics, manutentions - CFA 2A
CAP Réparation et entretien des embarcations de plaisance - CFA 2A
CAP Vendeur magasinier en pièces de rechange et équipements automobile - CFA 2A
MC Maintenance des systèmes embarqués de l'automobile - CFA 2A
BAC Pro Maintenance des véhicules automobiles, option véhicules particuliers - CFA 2A / CFA 2B
BAC Pro Carrosserie, option réparation - CFA 2B

Bâtiment
CAP Préparation et réalisation d'ouvrages électriques - CFA 2A / CFA 2B
CAP Plâtrier-plaquiste - CFA 2A / CFA 2B
CAP Peintre applicateur en revêtements - CFA 2A / CFA 2B
CAP Maçon - CFA 2A / CFA 2B
CAP Installateur thermique - CFA 2A / CFA 2B
CAP Installateur sanitaire - CFA 2A / CFA 2B
CAP Froid et climatisation - CFA 2A / CFA 2B
CAP Constructeur en béton option arme du bâtiment - CFA 2A
CAP Constructeur de routes - CFA 2A / CFA 2B
CAP Constructeur d'ouvrage du bâtiment, option aluminium, verre et matériaux de synthèse - CFA 2A / CFA 2B
CAP Constructeur bois - CFA 2A
CAP Constructeur en canalisation des travaux publics - CFA 2B
CAP Constructeur en ouvrage d'art - CFA 2B 
CAP Composites, plastiques chaudronnés - CFA 2A 
CAP Couvreur - CFA 2B 
CAP Carreleur mosaïque - CFA 2A / CFA 2B 
CAP Tailleur de pierre - CFA 2B 
CAP Serrurier métallier - CFA 2A 
CAP Solier moquettiste - CFA 2A 
MP Plaquiste - CFA 2A 
BP Équipements sanitaires - CFA 2A / CFA 2B 
BP Installations et équipements électriques - CFA 2A / CFA 2B 
BP Maçon - CFA 2A / CFA 2B 
BP Monteur dépanneur en froid et climatisation - CFA 2A / CFA 2B 
BP Monteur en installation de génie climatique - CFA 2A
BP Plâtrier-plaquiste - CFA 2B 
BP Peinture revêtements - CFA 2B 
BAC Pro Technicien du froid et conditionnement de l'air - CFA 2A
BAC Pro Électrotechnique énergie, équipement et communicants - CFA 2B 
BAC Pro Électrotechnique, énergie, équipements communicants - CFA ACOR
BTS Système électronique - CFA ACOR
BTS Électrotechnique - CFA ACOR 

Commerce-Distribution
CAP Distribution objets et services à la clientèle - CFA 2A
CAP Employé de commerce multi-spécialité - CFA 2A / CFA 2B 
CAP Employé de vente, option produits alimentaires - CFA 2A / CFA 2B 
CAP Employé de vente, option produits d'équipements courants - CFA 2A / CFA 2B 
CAP Employé de vente, option service à la clientèle - CFA 2B
BAC Pro Commerce - CFA 2A / CFA 2B 
BAC Pro Commerce - CFA 2B
TH Vendeur conseillé commercial - CCI 2A 
TH Vendeur conseiller commercial - CCI 2B 
Titre certifié AFCI Gestionnaire d'unité commerciale - CCI 2A
BTS Management des unités commerciales - CCI 2B 
BTS Assistant de gestion PME/PMI - CFA 2A / CCI 2B  

Formation générales
CAP Métiers divers - CFA ACOR 

Hôtellerie-Restauration-Tourisme
CAP Cuisine - CFA 2A / CFA 2B 
CAP Agent polyvalent de restauration - CFA 2A
CAP Restaurant - CFA 2A / CFA 2B
CAP Services hôteliers - CFA 2B
CAP Glacier - CFA 2B
CAP Services en brasserie-café - CFA 2A
BEP Métiers de la restauration et de l'hôtellerie - CFA 2B
MC Cuisinier en dessert de restaurant - CFA ACOR
BP Cuisinier - CFA 2A / CFA 2B 
BP Restaurant - CFA 2B 
BAC Pro Restauration - CFA 2B (ouverture 2014)
BAC Pro Cuisine - CFA 2B 
BAC Pro Commercialisation et service en restauration - CFA 2B 
BTS Ventes et productions touristiques - CFA ACOR 
BTS Animation et gestion touristiques locales - CFA ACOR 
Licence Pro Hôtellerie et tourisme option management des hébergements - CFA UNIV 
Licence Tourisme option commercialisation de produits touristiques - CFA UNIV  

Hygiène-Environnement
CAP Maintenance et hygiène des locaux - CFA 2A
CAP Gestion des déchets, propreté urbaine - CFA ACOR
MC Énergies renouvelables - CFA ACOR
BAC Pro BIO Industries de transformation - CFA ACOR
DUT Génie biologique option génie de l’environnement - CFA UNIV
DUT Hygiène, sécurité et environnement - CFA UNIV
Licence Pro Management des énergies renouvelables eau et environnement - CFA UNIV
Master 1 et 2 Gestion intégrée du littoral et des écosystèmes - CFA UNIV
Master 1 et 2 Ingénierie écologique - CFA UNIV
Master 1 et 2 Systèmes énergétiques et énergies renouvelables - CFA UNIV
Master 1 et 2 Risques majeurs - CFA UNIV
Master 2 Eau et environnement - CFA UNIV 
Pour en savoir + sur les formations environnement

Industrie
DUT Génie civil - CFA UNIV
DUT Génie biologique option industries agroalimentaires et biologiques - CFA UNIV 
DUEST 2 Analyse des milieux biologiques - CFA UNIV 
Licence Pro Génie civil et construction - CFA UNIV
Licence Pro Électricité, électronique, système industriel - CFA UNIV
Licence Pro Qualité des produits alimentaires - CFA UNIV 
Master 2 Ingénierie des systèmes agro méditerranéens - CFA UNIV 
Pour en savoir +

Informatique-Communication
DUT Services et réseaux de communication - CFA UNIV 
Licence Pro Activités et techniques de communication - CFA UNIV 
DU CREATTAC audiovisuel - CFA UNIV
Master Système d'information et internet - CFA UNIV
Master Territoires patrimoines et médias en Europe et Master 2 Méditerranée - CFA UNIV 
Pour en savoir +

Management-Droit
DUT TC 1 et 2 Gestion des entreprises et des administrations - CFA UNIV
Licence Pro Entrepreneuriat - CFA UNIV
Licence Pro Banque - CFA UNIV
Master 1 Sciences du management - CFA UNIV
Master 2 Administration des entreprises - CFA UNIV
Master 2 Ressources humaines - CFA UNIV
Master 2 Management du tourisme durable et des loisirs - CFA UNIV
Master 2 Ingénierie du développement territorial durable - CFA UNIV 
Pour en savoir +

Tertiaire
CAP Dessinateur d'exécution en communication - CFA 2A
BAC Pro Secrétariat - CFA 2A / CFA 2B
BAC Pro Comptabilité - CFA 2A / CFA 2B
BAC Pro Gestion administration - CFA 2B (ouverture 2015)
BTS Comptabilité et gestion des organisations - CFA ACOR 
BTS Assistant de Manger - CFA ACOR 

Transport
CAP Conducteur d'engins, option travaux publics et carrières - CFA 2A
CAP Conducteur d'engins, option travaux publics - CFA 2B 
CAP Livreur - CFA 2A
CAP Agent d'entreposage et de messagerie - CFA 2A 

Les sites Internet et les adresses utiles