Le Plan Régional pour la Qualité de l'Air

Vendredi 19 Février 2010

Partie 1 : Les connaissances générales

Le Plan Régional pour la Qualité de l'Air

Télécharger le document

1. Généralités sur l'air et la pollution atmosphérique

1.1 L'air et l'atmosphère
1.2 La pollution atmosphérique

2. Le cadre réglementaire

2.1 La loi sur l'air
2.2 Les décrets d'application de la loi sur l'air
2.3 Les plans réglementaires, planification de la loi
2.4 Autres plans
2.5 Les normes de la qualité de l'air ambiant

3. Le contexte régional

3.1 La géographie
3.2 Les conditions climatiques
3.3 La population
3.4 Les activités économiques régionales
3.5 L'énergie
3.6 Les voies de communication
3.7 Les écosystèmes variés et sensibles

4. Les principaux polluants

4.1 Les indicateurs de la pollution atmosphérique
4.2 Les caractéristiques et les effets des principaux polluants
Fiches polluants : SO2, NO2, O3, PM10, COV, HAP, métaux toxiques,
4.3 Les pollutions atmosphériques : effets sur la santé à long terme
4.4 Les pollutions atmosphériques : effets sur l'environnement et le patrimoine bâti

5. Surveillance de la qualité de l'air

5.1 Les missions et développement de QUALITAIR CORSE
5.2 Le réseau de mesures EDF

Partie 2 : La situation en Corse

Télécharger le document

1. Le cadre du PRQA de Corse

1.1 Le champ d'investigation
1.2 L'application de la réglementation

2. Inventaire des mesures -Etat des connaissances

2.1 Les mesures du réseau EDF
2.2 Les campagnes AIRMARAIX
2.3 Etude de modélisation ARIA (Ajaccio)

3. L'évaluation de la qualité de l'air

3.1 Un bilan de la qualité de l'air par polluant
3.2 La cartographie de la pollution
3.3 Indice de la qualité de l'air simplifié (IQA) et indice ATMO

4. L'inventaire des émissions régionales

4.1 Evaluation des émissions de gaz à effet de serre : sources fixes et mobiles
4.2 Les émissions NOx des centrales EDF
4.3 Les pollutions accidentelles liées aux incendies
4.5 Observation des émissions extra-régionales

Partie 3 : Les orientations

Télécharger le document

1. Développer le réseau de mesures de la qualité de l'air

1.1 Etendre la couverture de surveillance
1.2 Adapter la surveillance

2. Recommandations sanitaires et environnementales

2.1 Recommandations sanitaires
2.2 Recommandations environnementales

3. Maîtrise des émissions pour l'amélioration et la préservation de la qualité de l'air

3.1 Réduire la pollution due aux sources fixes
3.2 Réduire la pollution due aux transports et aux déplacements
3.3 Mieux connaître et maîtriser l'habitat
3.4 Prévenir les incendies et leurs pollutions

4. Information et sensibilisation du public
5. Relevé des orientations et des recommandations

Liste des annexes

Annexes règlementaires

Délibération n°07/071 AC du 30 mars 2007 portant validation du Plan Régional pour la Qualité de l'Air

Délibération AC-COREP - élaboration du PRQA - constitution de la COREP

Lettre du Préfet demandant l’élaboration du PRQA à la Région - délais et prorogation de délai

Loi 30/12/96 sur l’air

Décret d’application 98-360 du 6 mai 1998, relatif à la surveillance de la qualité de l’air, modifié par le décret 2002-213 du 15 février 2002 et le décret 2003-1085 du 12 novembre 2003

Décret d’application 98-361 portant agrément de la surveillance de la qualité de l’air

Décret d’application 98- 362 du 6 mai 1998, relatif au PRQA, modifié par le décret 2004- 195 du 24 février

Arrêté ministériel du 17 mars 2003 (PSQA)

Arrêtés préfectoraux du 28 juillet 2005 (VAZZIO) et du 13 décembre 2005 (LUCCIANA) réglementation des centrales thermiques

Annexes techniques, études et campagnes de mesures

Fiches des principaux polluants SO2, NO2, O3, PM10, COV, HAP, métaux toxiques, CO
Programme de surveillance de la qualité de l’air (PSQA)
Contrôles EDF dans l’environnement, valeurs brutes de 2003 à 2005
Etude ARIA (1998)
Rapport d’essai VERITAS (avril 2003) valeurs à l’émission sur la centrale du VAZZIO, référence DRIRE
Note de synthèse de la DRIRE du 6 janvier 2004, campagnes de mesures AIRMARAIX 1998-1999
Campagnes AIRMARAIX, rapport SEII 1998-1999
Campagnes AIRMARAIX 2005-2005 sur Ajaccio et Bastia
Campagnes AIRMARAX sur la centrale du Vazzio, 2005
Conclusions aux campagnes d’ AIRMARAIX, 2004-2005
Rapport DSS/ Météo France du 14 octobre 2005
Dossier U Levante, synthèse des mesures NO2 sur les centrales d’EDF
Evaluation des émissions, note ADEME (Décembre 2005)
PDU de la Communauté d’agglomération du Pays Ajaccien, sur le site de la CAPA,
Projet PRSE, sur le site de la DSS,
PNSE, sur le site du ministère,
Plan Energétique de la Corse, sur le site de la CTC,
Guide ADEME « Plan Climat à l’échelle de mon territoire Plan de Protection des Forêts et des Espaces Naturels contre les Incendies (PPFENI), sur le site de la CTC,
Comptes rendus des réunions COREP, sur le site de l’Office de l’Environnement de la Corse.