Collectivité Territoriale de Corse

Le Plan Régional pour la Qualité de l'Air

Vendredi 19 Février 2010



Partie 1 : Les connaissances générales

Le Plan Régional pour la Qualité de l'Air
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1. Généralités sur l'air et la pollution atmosphérique
  •    1.1 L'air et l'atmosphère
  •    1.2 La pollution atmosphérique 

2. Le cadre réglementaire
  •    2.1 La loi sur l'air
  •    2.2 Les décrets d'application de la loi sur l'air
  •    2.3 Les plans réglementaires, planification de la loi
  •    2.4 Autres plans
  •    2.5 Les normes de la qualité de l'air ambiant 

3. Le contexte régional
  •    3.1 La géographie
  •    3.2 Les conditions climatiques 
  •    3.3 La population
  •    3.4 Les activités économiques régionales
  •    3.5 L'énergie
  •    3.6 Les voies de communication
  •    3.7 Les écosystèmes variés et sensibles 

4. Les principaux polluants
  •    4.1 Les indicateurs de la pollution atmosphérique
  •    4.2 Les caractéristiques et les effets des principaux polluants
  •    Fiches polluants : SO2, NO2, O3, PM10, COV, HAP, métaux toxiques,
  •    4.3 Les pollutions atmosphériques : effets sur la santé à long terme
  •    4.4 Les pollutions atmosphériques : effets sur l'environnement et le patrimoine bâti

5. Surveillance de la qualité de l'air
  •    5.1 Les missions et développement de QUALITAIR CORSE 
  •    5.2 Le réseau de mesures EDF

Partie 2 : La situation en Corse

Le Plan Régional pour la Qualité de l'Air
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1. Le cadre du PRQA de Corse
  •    1.1 Le champ d'investigation 
  •    1.2 L'application de la réglementation

2. Inventaire des mesures -Etat des connaissances
  •    2.1 Les mesures du réseau EDF
  •    2.2 Les campagnes AIRMARAIX 
  •    2.3 Etude de modélisation ARIA (Ajaccio) 

3. L'évaluation de la qualité de l'air
  •    3.1 Un bilan de la qualité de l'air par polluant 
  •    3.2 La cartographie de la pollution 
  •    3.3 Indice de la qualité de l'air simplifié (IQA) et indice ATMO 

4. L'inventaire des émissions régionales
  •    4.1 Evaluation des émissions de gaz à effet de serre : sources fixes et mobiles
  •    4.2 Les émissions NOx des centrales EDF
  •    4.3 Les pollutions accidentelles liées aux incendies
  •    4.5 Observation des émissions extra-régionales 

Partie 3 : Les orientations

Le Plan Régional pour la Qualité de l'Air
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1. Développer le réseau de mesures de la qualité de l'air
  •    1.1 Etendre la couverture de surveillance 
  •    1.2 Adapter la surveillance 

2. Recommandations sanitaires et environnementales 
  •    2.1 Recommandations sanitaires
  •    2.2 Recommandations environnementales 

3. Maîtrise des émissions pour l'amélioration et la préservation de la qualité de l'air
  •    3.1 Réduire la pollution due aux sources fixes 
  •    3.2 Réduire la pollution due aux transports et aux déplacements 
  •    3.3 Mieux connaître et maîtriser l'habitat 
  •    3.4 Prévenir les incendies et leurs pollutions

  • 4. Information et sensibilisation du public
  • 5. Relevé des orientations et des recommandations

Liste des annexes

Le Plan Régional pour la Qualité de l'Air
Annexes règlementaires


  • Délibération AC-COREP -  élaboration du PRQA -  constitution de la COREP 
  • Lettre du Préfet demandant l’élaboration du PRQA à la Région - délais et prorogation de délai 
  • Loi 30/12/96 sur l’air 
  • Décret d’application 98-360 du 6 mai 1998, relatif à la surveillance de la qualité de l’air, modifié par le décret 2002-213 du 15 février 2002 et le décret 2003-1085 du 12 novembre 2003 
  • Décret d’application 98-361 portant agrément de la surveillance de la qualité de l’air 
  • Décret d’application 98- 362 du 6 mai 1998, relatif au PRQA, modifié par le décret 2004- 195 du 24 février
  • Arrêté ministériel du 17 mars 2003 (PSQA) 
  • Arrêtés préfectoraux du 28 juillet 2005 (VAZZIO) et du 13 décembre 2005 (LUCCIANA) réglementation des centrales thermiques

Annexes techniques, études et campagnes de mesures

  • Fiches des principaux polluants SO2, NO2, O3, PM10, COV, HAP, métaux toxiques, CO 
  • Programme de surveillance de la qualité de l’air (PSQA) 
  • Contrôles EDF dans l’environnement, valeurs brutes de 2003 à 2005 
  • Etude ARIA (1998)
  • Rapport d’essai VERITAS (avril 2003) valeurs à l’émission sur la centrale du VAZZIO, référence DRIRE
  • Note de synthèse de la DRIRE du 6 janvier 2004, campagnes de mesures AIRMARAIX 1998-1999
  • Campagnes AIRMARAIX, rapport SEII 1998-1999 
  • Campagnes AIRMARAIX 2005-2005 sur Ajaccio et Bastia 
  • Campagnes AIRMARAX sur la centrale du Vazzio, 2005 
  • Conclusions aux campagnes d’ AIRMARAIX, 2004-2005 
  • Rapport DSS/ Météo France du 14 octobre 2005
  • Dossier U Levante, synthèse des mesures NO2 sur les centrales d’EDF 
  • Evaluation des émissions, note ADEME (Décembre 2005) 
  • PDU de la Communauté d’agglomération du Pays Ajaccien, sur le site de la CAPA, 
  • Projet PRSE, sur le site de la DSS, 
  • PNSE, sur le site du ministère,
  • Plan Energétique de la Corse, sur le site de la CTC, 
  • Guide ADEME « Plan Climat à l’échelle de mon territoire Plan de Protection des Forêts et des Espaces Naturels contre les Incendies (PPFENI), sur le site de la CTC, 
  • Comptes rendus des réunions COREP, sur le site de l’Office de l’Environnement de la Corse.

Glossaire

COREP : Commission régionale d’élaboration du plan de la qualité de l’air 

PRQA : Plan régional de la qualité de l’air 

PPA : Plan protection atmosphérique 

PSQA : Programme de surveillance de la qualité de l’air

PRSP : Plan régional santé publique 

PNSE : Plan national santé environnement 

PDU : Plan déplacements urbains 

AASQA : Association agréée de surveillance de la qualité de l’air 

TAC : Turbine à combustion 

SO2 : Dioxyde de soufre 

NOx : Oxydes d’azote 

PM 10 : Poussières supérieures à 10 microns 

COV : Composés organiques volatils 

HAP : Hydrocarbures aromatiques polycycliques

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prqa_partie2.pdf PRQA_partie2.pdf  (3.88 Mo)
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