Collectivité Territoriale de Corse

Les autres commissions

Mardi 22 Mars 2016



LA COMMISSION DE CONTRÔLE ET D'ÉVALUATION (14 MEMBRES)

L’Assemblée élit en son sein à la représentation proportionnelle au plus fort reste des groupes, une commission de contrôle et d’évaluation composée de 14 membres, elle est chargée de contrôler les établissements publics, agences, et tout autre organisme au capital duquel participe la collectivité territoriale de Corse et/ou financés par elle. 

La collectivité doit mettre à sa disposition tout moyen nécessaire à l’accomplissement de sa mission. Elle soumet notamment un rapport afférent à son activité au plus tard avant la présentation des orientations budgétaires.  

Président 
Jean-Martin Mondoloni 
Vice présidente 
Christelle Combette 
Rapporteur 
Maria Guidicelli 

Membres 
Paul-Marie Bartoli, François Bernardi, Dominique Bucchini, Marie-Hélène Casanova-Servas, Muriel Fagni, Marie-Xavière Filippi, Julie Guiseppi, Paul Leonetti, Marie-Thérèse Olivesi, Marie-Antoinette Santoni-Brunelli, Anne-Laure Santucci

LA COMMISSION DES COMPÉTENCES LÉGISLATIVES ET RÉGLEMENTAIRES (14 MEMBRES)

L’Assemblée élit en son sein, à la représentation proportionnelle au plus fort reste, une commission des compétences législatives et réglementaires composée de 14 membres.  

Télécharger le rapport  présenté par Pierre Chaubon les 27 et 28 janvier 2011 relatif à la mise en œuvre des compétences spécifiques de la CTC relevant du domaine normatif. 

Présidente 
Vanina Borromei 
Vice-président 
Hyacinthe Vanni 
Rapporteur 
Pierre Chaubon 

Membres 
Jean Biancucci, Dominique Bucchini, Anne-Marie Galletti, Maria Guidicelli, Françoise Nadizi, Nadine Nivaggioni, Camille de Rocca Serra, José Rossi, Ange Santini, Jean-Guy Talamoni, Petr'Antone Tomasi

LA COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES ET DE LA COOPÉRATION (16 MEMBRES)

Président 
Petr'Antone Tomasi 
Vice-présidente 
Juliette Ponzevera 
Rapporteur 
Marie-Thérèse Mariotti 

Membres 
Guy Armanet, Marie-France Bartoli, Mattea Casalta, Paul-André Colombani, René Cordoliani, Anne-Marie Galletti, Julie Giuseppi, Jean-Martin Mondoloni, Delphine Orsoni, Rosa Prosperi, Joseph Pucci, Josette Risterucci, Jean Toma
 
 

LA COMMISSION CHARGÉE DE LA PROBLÉMATIQUE DE LA VIOLENCE EN CORSE (12 membres)

L'Assemblée de Corse élit en son sein, à la représentation proportionnelle au plus fort reste, une commission chargée de la problématique de la violence en Corse.

Présidente 
Laure Santucci 
Vice-présidente  
Delphine Orsoni 
Rapporteur 
Muriel Fagni 

Membres 
Lauda Guidicelli, Marie-Thérèse Casanova-Servas, Karine Chinesi-Murati, Jean-Martin Mondoloni, Marie Simeoni, Rosa Prosperi, Marie-Xavière Filippi, Dominique Bucchini, Pierre Chaubon

LA COMMISSION DES POLITIQUES DE SANTÉ PUBLIQUE (14 MEMBRES)

Président  
Jean Toma 
Vice-président 
Paul André Colombani 
Rapporteur 
François Benedetti

Membres
Marie-France Bartoli, François Bernadi, Mattea Casalta, Christelle Combette
, Muriel Fagni, Marie-Xavière Filippi, Paul Leonetti, Jean-Martin Mondoloni, Marie-Thérèse Olivesi, Delphine Orsoni, Josette Risterucci