Collectivité Territoriale de Corse



Les commissions

Mercredi 2 Février 2011


La Commission permanente

La Commission permanente est chargée d’organiser les travaux et les débats de l’Assemblée. Elle prévoit notamment la répartition du temps de parole entre les groupes.
Elle est présidée par le Président de l’Assemblée de Corse, membre de droit qui est assisté de deux Vice-Présidents.

Onze membres

La Commission permanente comprend 11 membres : 10 Conseillers dont deux Vice-présidents et le Président de l’Assemblée.
Les membres de cette commission sont élus pour un an et sont renouvelables.

L'élection des membres

Si le nombre des candidats à la commission est égal à celui des postes à pourvoir, les nominations prennent effet immédiatement.
Dans le cas contraire, chaque conseiller ou groupe de conseillers peut présenter une liste de candidats.
Les membres de la commission sont alors élus au scrutin de liste, à la représentation proportionnelle à la plus forte moyenne.

Deux Vice-Présidents

L’Assemblée de Corse désigne ses deux vice-présidents parmi les membres de la commission permanente. Si une seule candidature a été déposée pour chacun des postes, les nominations prennent effet immédiatement. Dans le cas contraire, il est procédé à l’élection poste par poste, dans les mêmes conditions que pour l’élection du président. Les vice-présidents assistent le président dans le fonctionnement de l'Assemblée de Corse et le remplacent en cas d'absence.

Voir les membres de la commission permanente