Collectivité Territoriale de Corse

Réunion conjointe de la Commission des finances, de la planification, des affaires européennes et de la coopération et de la Commission du développement social et culturel

Lundi 17 Octobre 2011



Réunion conjointe de la Commission des finances, de la planification, des affaires européennes et de la coopération et de la Commission du développement social et culturel
La Commission des finances, de la planification, des affaires européennes et de la coopération et de la Commission du développement social et culturel tiendront une réunion commune le mercredi 19 octobre 2011 à 9h00 au Musée de la Corse à Corté.

 
L’ordre du jour conjoint des deux commissions sera consacré à une présentation par la conseillère exécutive, Maria Guidicelli, d’un rapport relatif au règlement des aides au logement.

La commission du développement social et culturel

La commission du développement social et culturel aura à examiner également les rapports suivants du Président du Conseil exécutif :

 
Ordre du jour

Rapport n° 206 : Modification de la structure pédagogique générale des établissements d’enseignement du second degré – mesures complémentaires de rentrée scolaire 2011-2012 et mesures de rentrée scolaire 2012-2013

Rapport n° 207 : Répartition des aides de l’Etat au logement pour l’année 2011

Rapport n° 215 : Marches de travaux relatifs à la construction du centre de conservation préventive et de restauration des objets mobiliers de la Corse

Rapport n° 218 : Habilitation du président du conseil exécutif à signer tous les actes et conventions avec cession de droits d’auteur pour les acquisitions utiles au musée de la Corse

Rapport n° 219 : Projet de convention relative aux investissements d’intérêt régional de L’AFPA 

Rapport n° 220 : Projet de convention d’aide a l’équipement  du CFA 2A pour 2011

Rapport n° 225 : Ouverture de sections d’apprentissage

Rapport n° 231 : Aide exceptionnelle au CRIJ  de Corse 

La Commission des finances, de la planification, des affaires européennes et de la coopération

La Commission des finances, de la planification, des affaires européennes et de la coopération se réunira le vendredi 21 Octobre 2011 à Ajaccio pour examiner les autres rapports relevant de l’ordre du jour de la prochaine réunion de l’Assemblée de Corse prévue les 27 et 28 octobre prochains.