Collectivité Territoriale de Corse

Réunion conjointe de la Commission du développement économique, de l’aménagement du territoire et de l’environnement et de la Commission des compétences législatives et règlementaires

Mardi 26 Juillet 2011



Réunion conjointe de la Commission du développement économique, de l’aménagement du territoire et de l’environnement et de la Commission des compétences législatives et règlementaires
La Commission du développement économique, de l’aménagement du territoire et de l’environnement et la Commission des compétences législatives et réglementaires se réuniront conjointement le jeudi 28 juillet 2011 à partir de 14 h 00, Salle n° 2 - Hôtel de l’Assemblée à Ajaccio.

  • Ordre du jour :
- Point d’étape de la commission conjointe sur la définition du siège de la CCI de Corse


La Commission du développement économique se réunira ensuite, sous la présidence de François Tatti, afin d’examiner les rapports et motion suivants :

- Rapport n° 136 : Elaboration de « l’Agenda Corse 21/Corsica Vint’unu »

- Rapport n° 140 : Aide aux foires rurales et artisanales (2ème rapport)

- Motion 2011/E4/035 relative au risque de danger pour le Sanctuaire Pelagos, pour la réserve naturelle de Scàndula et le Parc Marin International de Bonifaziu du fait d’explorations pétrolières au large du Parc National de Port-Cros.