Collectivité Territoriale de Corse

Réunion de la Commission des finances, de la planification, des affaires européennes et de la coopération le 10 avril 2015

Lundi 30 Mars 2015









La Commission des finances, de la planification, des affaires européennes et de la coopération se réunira, sous la présidence d'Antoine Orsini, le vendredi 10 avril 2015 à 9 h 30, salle 5 de l'Hôtel de la Collectivité territoriale de Corse à Ajaccio et salle de réunion visio à la villa Ker Maria à Bastia.

Ordre du jour

Langue corse
 
Rapport n° 056 : Lingua 2020 : planification pour la normalisation de la langue corse et le progrès vers une société bilingue (rapport modifié)
 
Rapport n° 054 : Complément au règlement des aides relatives au développement, à la promotion et la diffusion de la langue corse
 
Education
 
Rapport n° 045 : Répartition des crédits délégués par l’Etat pour l’acquisition des manuels scolaires destinés aux élèves des collèges et de l’Etablissement régional d’enseignement adapté (EREA) pour l’année scolaire 2015-2016
 
Enseignement supérieur
 
Rapport n° 041 : Renouvellement du « Brevet de maîtrise coiffure » au CFA de la Haute-Corse

Gestion de l'eau
 
Rapport n° 039 : Elaboration du dossier préliminaire pour le Comité technique permanent des barrages et ouvrages hydrauliques relatif à la création d’une réserve d’eau sur le Sambucu en Balagne
 
Infrastructures
 
Bâtiments

 
Rapport n° 048 : Réhabilitation de la caserne Padoue à Corte
 
Rapport n° 049 : Extension des réserves du Musée de la Corse à Corte
 
Réseau routier 
 
Rapport n° 050 : Bilan de la concertation publique préalable au projet de création du barreau routier situé sur le territoire de la commune de Venaco entre la RT 20 (ex RN193) et la RT 50 (ex RN 200) )
 
Rapport n° 053 : Cession d’une partie de délaissé de l’ancienne RN 193 le long de la parcelle A 979 située sur le territoire de la commune de Casanova de Venaco
 
Habitat - logement
 
Rapport n° 043 : Convention d’opération programmée d’amélioration de l’habitat de la commune de Corte
 
Sports et jeunesse
 
Rapport n° 055 : Attribution d’une subvention exceptionnelle à la section régionale corse de l’Union nationale des arbitres de football
 
Rapport N° 057 : Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association GFCA Volley-Ball pour la saison sportive 2014-2015 (hors guide des aides sports)
 
Questions diverses
 
Rapport n° 038 : Avenant de transfert n° 1 aux marchés 12/SED/MA/003 et 12/SED/MA/004 relatif à la maintenance des installations thermiques des bâtiments administratifs de la Collectivité territoriale de Corse
 
Rapport n° 047 : Mise à disposition de la communauté de communes Aghja Nova de locaux situés à Francardo
 
Rapport n° 046 : Convention d’occupation précaire du domaine privé de la Collectivité territoriale de Corse pour la Poste de Bonifacio
 
Rapport n° 042 : Révision des modalités de participation de la Collectivité territoriale de Corse à la protection sociale complémentaire de ses agents
 
Rapport n° 052 : Convention relative au fonctionnement du Comité des œuvres sociales, sportives et culturelles de la Région de Corse (COSSCRC)