Collectivité Territoriale de Corse

Réunion de la Commission des finances, de la planification, des affaires européennes et de la coopération le 10 juillet 2015

Vendredi 3 Juillet 2015





La Commission des finances, de la planification, des affaires européennes et de la coopération se réunira, sous la présidence d'Antoine Orsini, le vendredi 10 juillet 2015 à 9 h 30, salle 5 de l'Hôtel de la Collectivité territoriale de Corse à Ajaccio et salle de réunion visio à la villa Ker Maria à Bastia.

Ordre du jour

Infrastructures de transport

Réseau routier 


Rapport n° 128 : Marché relatif à la fourniture, au transport et à la livraison de sel pour la viabilité hivernale des routes territoriales de Corse

Rapport n° 129 : Marché relatif aux travaux de maintenance sur les PMV, les stations de comptage et les stations météo des routes territoriales de Corse

Culture et patrimoine

Rapport n° 122 : Marché de travaux de conservation du site archéologique de Cucuruzzu, immeuble protégé au titre des monuments historiques, propriété de la Collectivité territoriale de Corse
 
Rapport n° 149 : rapport d’information sur le projet de mise en valeur du pont de Ponte Novu et création d’un centre d’interprétation dédié à Pascal Paoli sur le territoire de la commune de Castello di Rostino 

Education

Rapport n° 123 : Fixation des tarifs de restauration et d’hébergement des établissements publics locaux d’enseignement (EPLE) pour 2016

Rapport n° 124 : Montants prévisionnels de la participation aux charges de fonctionnement matériel des établissements publics locaux d’enseignement (EPLE) au titre de l’année 2016

Rapport n° 137 : Attribution des aides à l’investissement des établissements d’enseignement secondaires privés sous contrat d’association avec l’Etat

Action économique

Rapport n° 134 : Aide exceptionnelle à la mise en œuvre de l’activité de l’incubateur régional INIZIA

Rapport n° 140 : Convention cadre 2015-2020 entre la Collectivité Territoriale de Corse et BPIFRANCE FINANCEMENT

Santé et social

Rapport n° 131 : Aide dérogatoire au règlement des aides santé/social, solidarités

Rapport n° 135 : Conventions d’objectifs pluriannuelles 2015-2018 et de programmation annuelle au titre de 2015 entre la Collectivité territoriale de Corse et l’Observatoire régional de la santé de Corse

Affaires européennes

Rapport n° 136 : Projet « MOBIJEUNES »

Développement durable

Rapport n° 127 : Signature du contrat de l’Etang Biguglia – Bevinco

Rapport n° 145 : Convention pluriannuelle 2015-2020 entre la Collectivité territoriale de Corse (AAUC et OEC) et l’Etat (ADEME) sur le volet « Transition écologique (volet déchets) et énergétique (volet énergie) » du Contrat de Plan Etat-CTC 2015-2020

Energie

Rapport n° 143 : Perspectives de développement de la SAEM Corse-Bois Energie

Questions diverses 

Rapport n° 121 : Fourniture d’articles de bureau et de papeterie pour les services de la Collectivité territoriale de Corse

Rapport n° 130 : Fourniture de papier pour les services de la Collectivité territoriale de Corse

Rapport n° 141 : Attribution d’une aide en faveur de la Société nationale de sauvetage en mer destinée à la construction d’une vedette de première classe pour la station de sauvetage de Saint-Florent

Rapport n° 138 : Rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes sur la gestion de la Collectivité territoriale de Corse à compter de l'exercice 2008