Collectivité Territoriale de Corse

Réunion de la Commission des finances, de la planification, des affaires européennes et de la coopération le 11 septembre 2015

Lundi 7 Septembre 2015





La Commission des finances, de la planification, des affaires européennes et de la coopération se réunira, sous la présidence d'Antoine Orsini, le vendredi 11 septembre 2015 à 9 h 30salle 5 de l'Hôtel de la Collectivité territoriale de Corse à Ajaccio et salle de réunion visioconférence à l'Office hydraulique de la Corse à Bastia.

Ordre du jour

Budget

Rapport n°155 : Budget supplémentaire 2015

Rapport n° 156 : Préfinancement du FCTVA à taux zéro par la Caisse des Dépôts et Consignations

Rapport n° 157 : Signature d’un protocole transactionnel avec la Caisse Française de Financement Local, la SFIL, et Dexia Crédit Local

Rapport de Antoine Orsini, Président de la Commission des finances, de la planification, des affaires européennes et de la coopération, relatif à la proposition de création d’un dispositif d’évaluation des politiques publiques de la Collectivité territoriale de Corse 

Affaires européennes 

Rapport n°154 : Circuit de gestion et désignation des services instructeurs du Programme de développement rural de la Corse (PDRC) 2014-2020

Rapport n° 160 : Programme opérationnel FEDER-FSE 2014-2020

Culture et Patrimoine 

Rapport n° 152 : Soutien avec actions de promotion du livre mise en place par l’association des éditeurs de Corse

Rapport n° 159 : Modification des tarifs de la régie de recettes du Centre d’Art Polyphonique – Mission Voix de Corse

Rapport n° 162 : Musée de la Corse – fonctionnement de la régie de recettes – exposition « Ile(s) » au Musée de la Corse du 18 juillet 2015 au 3 avril 2016

Rapport n°163 : Avenant à la convention annuelle de soutien aux activités de l’association Centre méditerranéen de la photographie (ville di Pietrabugno)

Rapport n° 164 : Attribution du Prix des lecteurs de Corse pour 2015

Education

Rapport n° 153 : Convention d’objectifs et de moyens pluriannuelle entre la Collectivité territoriale de Corse et l’Office national d’information sur les enseignements et les professions (ONISEP)

Sport et jeunesse

Rapport n° 169 : Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’EUSRL « Cercle Athlétique Bastiais » pour ses frais de déplacement – hors guide des aides

Questions diverses

Rapport n° 158 : Marchés de communication, de promotion d’animation et de relations publiques de la Collectivité territoriale de Corse avec le Sporting Club Bastia (SCB), l’Athlétic Club Ajaccio (ACA), le GFCA Football, le GFCA Volley-Ball et le CA Bastia (CAB) pour la saison 2015-2016

Rapport n°165 : Revalorisation de rémunération de personnel non titulaire au sein de la Collectivité territoriale de Corse

Rapport n° 166 : Recrutement de personnel non titulaire au sein de la Collectivité territoriale de Corse

Rapport n° 170 : Mise en place d’un nouveau dispositif de participation de la Collectivité territoriale de Corse à la protection sociale complémentaire de ses agents en application du décret n° 2011-1474 du 8 novembre 2011

Rapport n° 171 : Prestation de gardiennage des sites et/ou manifestations de la Collectivité territoriale de Corse

Rapport n° 173 : Mise à disposition d’un fonctionnaire territorial de la Collectivité territoriale de Corse