Collectivité Territoriale de Corse

Réunion de la Commission des finances, de la planification, des affaires européennes et de la coopération le 13 décembre 2013 à Ajaccio (ordre du jour complété)

Mercredi 11 Décembre 2013



Réunion de la Commission des finances, de la planification, des affaires européennes et de la coopération le 13 décembre 2013 à Ajaccio (ordre du jour complété)




La Commission des finances, des la planification, des affaires européennes et de la coopération se réunira, sous la présidence d'Antoine Orsini, le vendredi 13 décembre 2013 à 9 h 30, salle 2 de l'Hôtel de la Collectivité Territoriale de Corse à Ajaccio.

Ordre du jour

Budget - fiscalité

Rapport n° 232 : Projet de Budget Primitif de la Collectivité Territoriale de Corse pour l’exercice 2014

Rapport n° 233 : Modulation de la taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques (TICPE)

Culture

Rapport n° 213 : Avenant n° 1 à la convention de mandat entre la Collectivité Territoriale de Corse et la Commune de Favalello relative au programme des « Chapelles à fresques » (Troisième tranche fonctionnelle)

Action économique

Rapport n° 214 : Bilan du plan de relance de la CADEC et perspectives d’évolution de l’activité 2014-2020

Langue corse

Rapport n° 215 : Convention de partenariat entre la Collectivité Territoriale de Corse et France Bleu RCFM 2013-2015 pour la programmation et la diffusion d’émissions en langue corse

Habitat

Rapport n° 216 : Répartition des aides de l’Etat au logement pour l’exercice 2013

Agriculture

Rapport n° 235 : Plan d’indemnisation des pertes dues au Cynips du châtaignier

Transports

Maritime

Rapport n° 218 : Obligations de service public de transport maritime de passagers et de marchandises entre Marseille, Toulon, Nice et les ports de Corse

Aéroport

Rapport n° 229 : Avis sur le projet de modification de dénomination de l’aérodrome de Bastia-Poretta en Bastia-Mariana

Réseau routier

Rapport n° 230 : Rétrocession de la parcelle cadastrée D n° 1911 au lieu-dit « Campiccioli » située sur le territoire de la commune de Porto-Vecchio

Infrastructures de transport 

Réseau routier

Rapport n° 234 : Approbation du projet d’aménagement de la route nationale 193 dans la traverse de Vivario

Réseau ferré 

Rapport n° 238 : Avenant n° 2 à la convention d'exploitation de services et de gestion du réseau ferroviaire de la Collectivité Territoriale de Corse

Programmes européens

Rapport n° 219 : Programme Opérationnel Italie-France-Maritime 2007-2013 - projets « Fabrica Europa », « Past », « Assistance Technique », « Innolabs+ & ++ » et « Porti »

Gestion de l'eau

Rapport n° 225 : Sécurisation et mise en conformité de la prise d’eau du Golo sur la Commune de Prunelli di Casaconi

Rapport n° 226 : Réalisation du projet d’instrumentation et de remplacement de conduites hydrauliques dans le cadre de l’amélioration des rendements des réseaux du Sud Est de la Corse

Rapport n° 227 : Réalisation du projet d’instrumentation et de remplacements de canalisations dans le cadre de l’amélioration des rendements des réseaux brute du Sud de la Plaine Orientale

Rapport n° 228 : Accord-cadre entre les départements, la Collectivité Territoriale de Corse et l’Agence de l’Eau Rhône-Méditerranéen Corse pour le 10ème programme d’intervention

Questions diverses

Rapport n° 222 : Marché relatif à la location, à la mise en place de la maintenance de matériels de reprographie pour le service reprographie de la Collectivité Territoriale de Corse

Rapport n° 223 : Accord-cadre relatif à la location, à la mise en place et à la maintenance de matériels de reprographie affectés aux services de la Collectivité Territoriale de Corse

Rapport n° 224 : Avenant relatif au marché n° 10/DAG/OO/011 concernant l’assurance « Responsabilité Barrages » pour les besoins de la Collectivité Territoriale de Corse

Rapport n° 236 : Attribution d’une aide exceptionnelle à la région autonome de Sardaigne