Collectivité Territoriale de Corse

Réunion de la Commission des finances, de la planification, des affaires européennes et de la coopération le 15 décembre 2014

Mercredi 10 Décembre 2014



Réunion de la Commission des finances, de la planification, des affaires européennes et de la coopération le 15 décembre 2014






La Commission des finances, de la planification, des affaires européennes et de la coopération se réunira, sous la présidence d'Antoine Orsini, le lundi 15 décembre 2014 à 9h30, salle 5 de l'Hôtel de la Collectivité territoriale de Corse à Ajaccio et salle de réunion visio à la villa Ker Maria à Bastia.

Ordre du jour


de 9h30 à 11h00

Action économique

Rapport n° 192 : Deuxième plan régional de soutien à l’économie sociale et solidaire CORS’ECO SOLIDAIRE 2
 
Infrastructures de transports

Réseau routier
 

Rapport n° 197 : Marché relatif aux prestations d’assistance à la préparation des dossiers de DUP DLE pour les routes territoriales de Corse
 
Rapport n° 198 : Marché complémentaire relatif aux travaux pour l’aménagement de l’échangeur dénivelé E1 sur la Route Territoriale 11 (ex RN 193) dans le cadre du projet de voie nouvelle Bastia-Furiani
 
Rapport n° 204 : Aménagement d’un itinéraire bis sur la RT 30 (ex RN 197) dans l’agglomération de la commune de L’Ile-Rousse
 
Rapport n° 208 : Projet d’aménagement de la rocade existante entre le giratoire RT 22 (avenue Noël Franchini) / RD 31 et le giratoire d’Alata (Bd Abbé Recco) / RD 61, en vue du lancement des enquêtes règlementaires

Réseau ferré 

Rapport n° 190 : Avenant n° 3 à la convention d’exploitation de services et de gestion du réseau ferroviaire de la Collectivité territoriale de Corse

11h00

Présentation de l’étude du Cabinet KLOPFER relative à la prospective financière de la Collectivité territoriale de Corse

​14h00

Budget

Rapport n° 220 : Présentation par Président du Conseil exécutif de Corse du projet de Budget Primitif de la Collectivité territoriale de Corse pour l’exercice 2015
 
Culture et patrimoine
 
Rapport n° 195 : Création d’une régie de recettes spécifiques aux produits de la boutique du site archéologique de Cucuruzzu à Levie
 
Rapport n° 196 : Fonctionnement de la régie de recettes du site archéologique de Cucuruzzu à Levie
 
Gestion de l'eau
 
Rapport n° 210 : Renoncement à l’application des pénalités de retard relatives au marché n° 12 DDD MA 006 lot 2 – fourniture et pose de canalisation – alimentation du réservoir d’eau brute de Cauria
 
Langue corse
 
Rapport n° 211 : Bourses de traduction en langue corse des œuvres de William Shakespeare, Hamlet et The Tempest
 
Rapport n° 217 : Avenant n° 1 à la convention d’objectifs et de partenariat 2014/2016 entre la Collectivité territoriale de Corse et le Centre régional de documentation pédagogique de Corse relative au développement de la langue et de la culture corses
 
Développement social 
 
Rapport n° 219 : Subvention exceptionnelle au profit de l’association Ava Basta
 
Agriculture
 
Rapport n° 216 : Transfert de la pépinière forestière de Castelluccio à la Collectivité territoriale de Corse.
 
Questions diverses
 
Rapport n° 199 : Marché relatif à l’interconnexion des sites de la Collectivité territoriale de Corse et des services associés
 
Rapport n° 200 : Marchés relatifs à l’acquisition de licences de progiciels informatiques ainsi que des prestations associées
 
Rapport n° 201 : Marchés relatifs aux fournitures et mise en œuvre d’équipements réseau
 
Rapport n° 202 : Marchés relatifs à la fourniture de matériels informatiques de type serveurs de fichiers, serveurs de stockage de type (NAS/SAN), options accessoires et prestations associées
 
Rapport n° 203 : Marchés relatifs à la fourniture de matériels de vidéo-surveillance, options accessoires et prestations associées
 
Rapport n° 205 : Ajustement du tableau des effectifs de la Collectivité territoriale de Corse.
 
Rapport n° 207 : Marchés de travaux complémentaires pour l’aménagement du local serveur principal de l’Université de Corse
 
Rapport n° 214 : Marché relatif à la fourniture, gestion, assistance technique et informatique, et livraison de titres-restaurant pour les personnels de la Collectivité territoriale de Corse
 
Rapport n° 218 : Convention de groupement de commandes et de financement pour l’étude hydraulique du quartier du Vazzio sur la commune d’Ajaccio
 
La Commission des finances émettra un avis sur le rapport relatif au Fonds régional d’aide aux équipements collectifs des communes et groupements de communes pour la période 2010-2014 qui concerne la 9ème individualisation au titre de la dotation quinquennale pour 2014