Collectivité Territoriale de Corse

Réunion de la Commission des finances, de la planification, des affaires européennes et de la coopération le 16 mars 2012 à Ajaccio

Jeudi 8 Mars 2012



Réunion de la Commission des finances, de la planification, des affaires européennes et de la coopération le 16 mars 2012 à Ajaccio
La Commission des finances, de la planification, des affaires européennes et de la coopération Coopération se réunira, sous la présidence d'Antoine Orsini, le vendredi 16 mars 2012 à 9h30, salle Prosper Alfonsi, Hôtel de la Collectivité Territoriale de Corse à Ajaccio.

Ordre du jour


De 09h30 à 13h00

  • Transports 
 
Aérien


Rapport n° 042 : Prolongation de la convention de délégation de service public de desserte aérienne sur la desserte de Paris (Orly)-Corse

Rapport n° 043 : Habilitation du Président du Conseil exécutif de Corse et du Président de l’Office des transports de la Corse à signer les conventions de délégation de service public sur les lignes aériennes entre Marseille, Nice d’une part et Ajaccio, Bastia, Calvi et Figari d’autre part

Maritime

Rapport n° 045 : Suppression du versement de l’aide sociale aux compagnies maritimes

  • Agriculture
Rapport n°051 : Convention relative à la participation de l'organisme de sélection de la race ovine corse au Salon International de l'Agriculture
 
  • Culture - Patrimoine
 
Rapport n° 036 : Approbation du programme et du plan de financement de l’opération de construction du Centre d’interprétation archéologique de Cucuruzzu et autorisation du Président du Conseil exécutif de Corse à lancer le concours de maîtrise d’œuvre, à fixer la composition du jury et à solliciter les demandes de cofinancement au titre de l’Union européenne sur le programme FEDER

Rapport n° 046 : Adoption d’un avenant prorogeant de neuf mois le contrat de délégation de service public entre la Collectivité Territoriale de Corse et l’Association  « La Corse et le Cinéma » pour l’exploitation par affermage du service délégué de la cinémathèque de Corse à Porto-Vecchio et autorisation du Président du Conseil exécutif de Corse à signer ledit avenant ainsi que tout document y afférent

 
  • Développement durable
Rapport n° 040 : Habilitation du Président du Conseil exécutif de Corse à signer et à exécuter le marché relatif à « l’étude macroéconomique de la vulnérabilité de l’économie corse, à ses approvisionnements en produits pétroliers et l’assistance à l’animation d’un groupe de travail chargé de l’élaboration du Plan régional transports et mobilité durables »

 
  • Santé - Social
Rapport n° 041 : Approbation de la convention cadre régionale d’application du dispositif national «  Culture et Santé » pour la Corse, pour une durée de trois ans et autorisation du Président du Conseil exécutif de Corse à signer la convention cadre, les avenants financiers pour les années 2013 et 2014 ainsi que tout acte d’exécution de ladite convention

 
  • Action économique
Rapport n° 047 : Plan régional de soutien à l’entreprenariat CORSE-ENTREPRENDRE

 
  • Aménagement du territoire 
 
Rapport n° 049 : Habilitation du Président du Conseil exécutif de Corse à signer la convention pluriannuelle du programme de requalification du centre ancien de la ville de Bastia

Rapport n° 050 : Habilitation du Président du Conseil exécutif de Corse à signer l’avenant n° 3 à la convention pluriannuelle du projet de rénovation urbaine des quartiers sud de la ville de Bastia

 
  • Infrastructures de transport 
Rapport n° 034 : Habilitation du Président du Conseil exécutif de Corse à signer l’acte de cession relatif à l’acquisition par la SEM Bastia Aménagement des délaissés issus de la voie nouvelle Bastia/Furiani

 
  • Questions diverses 
Rapport N° 033 : Habilitation du Président du Conseil exécutif de Corse à lancer, à signer et à exécuter le marché relatif à l’élaboration d’un plan de communication dans le cadre du Tour de France 2013

Rapport n° 035 : Habilitation du Président du Conseil exécutif de Corse à signer et à exécuter le marché relatif aux prestations de formation de sécurité et d’obtention de permis de conduire à fournir par une auto-école à la Collectivité Territoriale de Corse

Rapport n° 037 : Habilitation du Président du Conseil exécutif de Corse à signer le contrat de location de locaux situés à Bastelica et devant abriter le centre d’immersion linguistique

De 14h0 à 17h 00 :

La commission poursuivra les travaux entrepris sur le thème de la fiscalité sur les tabacs en Corse, en préparation d’un rapport à soumettre ultérieurement à l’Assemblée de Corse.