Collectivité Territoriale de Corse

Réunion de la Commission des finances, de la planification, des affaires européennes et de la coopération le 18 avril 2014 à Ajaccio

Lundi 7 Avril 2014



Réunion de la Commission des finances, de la planification, des affaires européennes et de la coopération le 18 avril 2014 à Ajaccio






La Commission des finances, de la planification, des affaires européennes et de la coopération se réunira, sous la présidence d'Antoine Orsini, le vendredi 18 avril 2014 à 9 h 30, en salle 2 de l'Hôtel de la CTC à Ajaccio.

Ordre du jour

Agriculture

Rapport n° 037 : Convention relative à la participation de l’organisme de sélection de la race ovine Corse au Salon International de l’Agriculture en 2014

Rapport n° 049 : Débat relatif à l’examen du rapport d’observations définitives de la Chambre régionale des comptes de Corse sur la gestion de l’ODARC pour les exercices 2005 à 2010

Rapport n° 055 : Programme d’investissements forestiers 2014

Programmes européens

Rapport n° 028 : Stratégie régionale de gestion des fonds européens (FEDER et FSE) 2014-2020

Rapport n° 050 : Rapport d’information sur l’état d’avancement des négociations sur les crédits européens 2014-2020

NTIC

Rapport n° 042 : Approbation du mémorandum d’accord (MDA) des partenaires du projet européen MED HOMER

Culture - Patrimoine

Rapport n° 033 : Proposition de soutien au programme d’activités 2013 de l’association « Cantu in Paghjella » - Sermano

Infrastructures de transport

Réseau routier 


Rapport n° 040 : Cession d’une partie de la parcelle cadastrée Section E n° 717 au lieu-dit « Cinchetta » située sur le territoire de la commune de Bocognano

Rapport n° 052 : Prestations de maîtrise d’œuvre concernant la dénivellation du giratoire de Bodiccione - Commune d’Ajaccio

Ports

Rapport n° 030 : Habilitation du Président du Conseil exécutif de Corse à signer et à exécuter un marché de travaux relatif à la démolition et reconstruction du plan incliné Nord du môle des Capucins dans le port de commerce d’Ajaccio

Questions diverses

Rapport n° 029 : Autorisation de lancement et de signature de marchés publics de la Direction de l’informatique et des techniques de communication / évolution et extension du système de contrôle d’accès à l’ensemble des sites de la CTC

Rapport n° 031 : Ajustements du tableau des effectifs de la Collectivité Territoriale de Corse

Rapport n° 032 : Revalorisation de rémunération de personnel non titulaire

Rapport n° 034 : Habilitation du Président du Conseil exécutif de Corse à signer et à exécuter l’avenant n° 2 au marché de travaux n° 10-CSU-00-16 relatif à la construction d’un ensemble immobilier regroupant la bibliothèque, le centre culturel, les locaux administratifs et les services communs de l’Université de Corse

Rapport n° 035 : Habilitation du Président du Conseil exécutif de Corse à signer et à exécuter trois accords-cadres pour les prestations de contrôle technique et de coordination sécurité et protection de la santé concernant les bâtiments propriété de la Collectivité Territoriale de Corse

Rapport n° 036 : Habilitation du Président du Conseil exécutif de Corse à signer et à exécuter les avenants au marché d’ordonnancement pilotage et coordination ainsi qu’aux lots n° 1, 2, 5, 8 et 9 relatifs aux travaux de construction du centre de conservation préventive et de restauration des objets mobiliers de la Corse

Rapport n° 038 : Habilitation du Président du Conseil exécutif de Corse à signer et à exécuter l’avenant n° 1 aux marchés relatifs aux « prestations de formation et d’obtention des permis de conduire »

Rapport n° 039 : Signature du contrat de location d’un hangar à Propriano

Rapport n° 041 : Signature du bail relatif à la location d’un local situé immeuble « Le Lesia » à Bastia

Rapport n° 044 : Création d’une régie de recettes temporaire pour l’encaissement des droits d’inscription et du sponsoring dans le cadre de l’organisation des 8èmes dynamiques régionales de l’information géographique les 5 et 6 juin 2014 à Ajaccio 

Rapport n° 048 : Acquisition de locaux sis, Bd Hyacinthe de Montera à Bastia


La Commission des finances émettra également un avis sur les rapports relatifs au Fonds Régional d’Aide aux Equipements Collectifs des Communes et Groupements de Communes pour la période 2010-2014 - 1ère et 2ème  individualisations au titre de la dotation quinquennale pour 2014.