Collectivité Territoriale de Corse

Réunion de la Commission des finances, de la planification, des affaires européennes et de la coopération le 19 juin 2015

Dimanche 14 Juin 2015





La Commission des finances, de la planification, des affaires européennes et de la coopération se réunira, sous la présidence d'Antoine Orsini, le vendredi 19 juin 2015 à 9 h 30, salle 5 de l'Hôtel de la Collectivité territoriale de Corse à Ajaccio et salle de réunion visio à la villa Ker Maria à Bastia.

Ordre du jour

Budget

Rapport n° 093 : Compte Administratif et Compte de Gestion 2014 de la Collectivité territoriale de Corse

Action économique

Rapport n° 101 : Dispositif régional de soutien aux échanges économiques : CORS’ECHANGES

Rapport n° 109 : Simplification du programme de prévention et de traitement des difficultés des entreprises

Rapport n° 117 : Dispositif d’urgence en faveur de l’emploi

Infrastructures

Bâtiments : 


Rapport n° 091 : Avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre relatif à la construction du collège du Stilettu à Ajaccio

Réseau routier :

Rapport n° 105 : Convention de co-maîtrise entre la commune de Lucciana et la Collectivité territoriale de Corse relative au traitement de l’entrée/sortie du centre administratif – RT205

Gestion de l'eau

Rapport n° 092 : Bail de pêche amiable sur les plans artificiels gérés par l’OEHC au bénéfice de la Fédération de Corse pour la pêche et la protection des milieux aquatiques

Rapport n° 103 : Réhabilitation de la station de pompage d’Alzitone au sud de la Plaine Orientale

Forêt

Rapport n° 107 : Convention de transfert de la pépinière de Castelluccio à la Collectivité territoriale de Corse

Rapport n° 111 : Modification du cadre règlementaire de gestion et de tarification des concessions servitudes et autorisation sur le domaine forestier territorial

Rapport n° 112 : Aide exceptionnelle de fonctionnement à l’association « Legnu Vivu » pour l’année 2015

Formation professionnelle

Rapport n° 106 : Programme de formation professionnelle et d’apprentissage 2015-2016

Santé - Social

Rapport n° 113 : Aménagements apportés au dispositif régional d’aide aux familles d’enfants corses hospitalisés sur le Continent

Langue corse

Rapport n° 115 : Linguimondi 2015 – règlements du concours Lingua Azzione et du Cuncorsu di Puesia di l’Accademia

Transports

Rapport n° 094 : Liaisons maritimes transfrontalières

Jeunesse et Sport

Rapport n° 095 : Subvention de la Collectivité territoriale de Corse à la Ligue Corse d’Echecs pour le financement de ses activités au titre de la saison sportive 2014-2015 (hors guide des aides sport)

Enseignement supérieur

Rapport n° 096 : Renouvellement du Schéma régional d’aide à la vie étudiante 2015/2020

Rapport n° 097 : Convention pluriannuelle relative aux moyens afférents à l’enseignement supérieur agricole au sein de l’Etablissement public local d’enseignement et de formation professionnelle agricole (EPLEFPA) du Rizzanese-Sartène

Culture – Patrimoine 

Rapport n° 098 : Convention de partenariat 2015-2017 entre le département de la Haute-Corse et la Collectivité territoriale de Corse pour la valorisation du complexe archéologique d’Aléria

Rapport n° 110 : Marché de travaux de restauration de la chapelle Sainte-Marie Madeleine sise sur le site Montlaur à Bonifacio, immeuble protégé au titre des monuments historiques, propriété de la Collectivité territoriale de Corse

Développement technologique

Rapport n° 099 : Définition des politiques de gouvernance du registre et des modalités de distribution et de commercialisation du domaine internet de 1er niveau .corsica

Rapport n° 100 : Renforcement du réseau de collecte à fibre optique par l’achat de segments sur les liaisons haute tension auprès de la société ARTERIA

Questions diverses

Rapport n° 102 : Avenant n° 2 au marché 12/SED/MA/004 relatif à la maintenance des installations thermiques des bâtiments administratifs de Haute-Corse de la Collectivité territoriale de Corse

Rapport n° 108 : Parc de matériel scénique -Vente du grill technique couvert

Rapport n° 114 : Avenant de transfert n° 1 au marché 11/SMO/OO/011 relatif à la fourniture à la pompe de carburants pour les véhicules de la Collectivité territoriale de Corse

Election du rapporteur de la Commission des finances 

La Commission des finances donnera un avis sur les rapports relatifs au Fonds régional d’aide aux équipements collectifs des communes et groupements de communes pour la période quinquennale 2015-2019 qui concernent les 8ème et 9ème individualisations au titre des autres aides pour 2015.