Collectivité Territoriale de Corse

Réunion de la Commission des finances, de la planification, des affaires européennes et de la coopération le 19 septembre 2014 à Corte (ordre du jour complété)

Vendredi 19 Septembre 2014



Réunion de la Commission des finances, de la planification, des affaires européennes et de la coopération le 19 septembre 2014 à Corte (ordre du jour complété)






La Commission des finances, de la planification, des affaires européennes et de la coopération se réunira, sous la présidence d'Antoine Orsini, le vendredi 19 septembre 2014 à partir de 09h30, dans les locaux de l'Office de l'environnement de la Corse à Corté.

Ordre du jour

Agriculture

Rapport n° 138 : Redéploiement des Fonds entre le programme 2318 I « ODARC - Développement Rural - FEADER 2014-2020 - exercice 2014 » et le programme 2314 I « ODARC - Développement Rural hors FEADER et hors TOP UP - exercice 2014 » et à l’intérieur du programme 2135 I « ODARC - Opérations spécifiques 2010 »

Développement local 

Rapport n° 134 : Aides aux foires rurales et artisanales 2014

Culture 

Rapport n° 116 : Individualisation de crédits dans le cadre des ateliers de pratique artistique - intervention en milieu scolaire dans le 1er degré

Rapport n° 137 : Attribution du Prix des lecteurs de Corse pour 2014

Education

Rapport n° 123 : Aides à l’investissement des établissements d’enseignement secondaire privés sous contrat d’association avec l’Etat (exercice 2014)

Rapport n° 133 : Fixation des tarifs de restauration et d’hébergement des établissements publics locaux d’enseignement pour l’exercice 2015

Rapport n° 140 : Conventions d’objectifs et de moyens entre la Collectivité Territoriale de Corse et les établissements publics locaux d’enseignement

Rapport n° 145 : Montants prévisionnels de la participation aux charges de fonctionnement matériel des EPLE pour 2015

Enseignement supérieur

Rapport n° 124 : Affectation de crédits dédiés à la recherche et à la diffusion relatifs à la prise en charge des contrats doctoraux et post-doctoraux de l’Université de Corse au titre des années universitaires 2014-2015 et 2015-2016

Langue corse

Rapport n° 136 : Avenant n° 1 à la convention de partenariat 2013-2015 entre la Collectivité Territoriale de Corse et la Société Nationale de Radiodiffusion « Radio France »

Communication

Rapport n° 118 : Marchés concernant la communication, la promotion, l’animation et les relations publiques entre la Collectivité Territoriale de Corse et différents clubs sportifs  de haut niveau pour la saison  2014-2015

Sports

Rapport n° 127 : Attribution d’une aide de la Collectivité Territoriale de Corse pour le financement des actions de sécurité et l’organisation sportive du 57ème Tour de Corse Automobile « ERC » 2014 (du 6 au 8 novembre 2014)

Rapport n° 128 : Attribution d’une aide de la Collectivité Territoriale de Corse à la Ligue Corse d’Echecs pour le financement de ses activités au titre de la saison sportive 2013-2014

Rapport n° 142 : Désaffectation d’un crédit relatif aux travaux de réhabilitation du stade François Coty de l’EUSRL Athlétic Club Ajaccien Football

Rapport n° 143 : Attribution d’une subvention d’investissement à l’EUSRL Athlétic Club Ajaccien (ACA) Football pour le financement des travaux de réhabilitation du stade François Coty à Ajaccio

Rapport n° 146 : Attribution d'une subvention à l'EUSRL Athlétic Club Ajaccien Football pour la réalisation de missions d'intérêt général au titre de la saison sportive 2013-2014.

Infrastructures de transport

Réseau routier 

Rapport n° 119 : Marché de travaux relatif au confortement d’ouvrages d’Art - maîtrise d’œuvre

Rapport n° 120 : Projet d’aménagement de la déviation de Sainte Lucie de Porto-Vecchio - commune de Zonza (RT 10)

Rapport n° 121 : Remise aux normes d’une section routière - RN 193 - commune de Venaco

Rapport n° 130 : Aménagement de la pénétrante Nord/Est entre la RT 20 (ancienne RN 193)  à « Caldaniccia » et la RT 22 (ancienne RN 194) à « La Sposata »

Rapport n° 131 : Approbation du projet d’aménagement du boulevard urbain Sud de Porto-Vecchio (1ère section)

Rapport n° 139 : Avenant n° 1 relatif aux prestations de maîtrise d’œuvre concernant la déviation de Sainte Lucie de Porto-Vecchio avec le bureau Blasini

Rapport n° 141 : Marché relatif aux travaux d’entretien et de renforcement des chaussées sur les infrastructures

Ports 

Rapport n° 144 : Projet de développement du port de Bastia sur le site de la Carbonite - modalité de mise en œuvre des mesures compensatoires et de poursuite des études

Questions diverses

Rapport n° 117 : Marché de travaux du lot n° 7 relatif à la construction du nouveau collège du Stilettu à Ajaccio

Rapport n° 125 : Mise à disposition d’un fonctionnaire territorial de la Collectivité Territoriale de Corse auprès de la communauté de communes des Deux-Sevi

Rapport n° 129 : Protocole transactionnel portant sur le marché de maîtrise d’œuvre pour la construction du Centre de Conservation préventive et de restauration des objets mobiliers de Corse à Calvi

Rapport n° 135 : Avenants aux marchés des 11 lots relatifs aux travaux de construction du Centre de Conservation préventive et de restauration des objets mobiliers de Corse à Calvi

Motion

Motion n° 2014/E3/014 déposée par Camille de Rocca Serra, Jean-Jacques Panunzi, Stéphanie Grimaldi, Anne-Marie Natali, Valérie Franceschi et Diane Bedu-Pasqualaggi, relative à une aide financière exceptionnelle à la commune de Sartène suite aux intempéries.

FRAEC
6ème individualisation au titre de la dotation quinquennale pour 2014