Collectivité Territoriale de Corse

Réunion de la Commission des finances, de la planification, des affaires européennes et de la coopération le 20 janvier à Ajaccio

Jeudi 12 Janvier 2012



Réunion de la Commission des finances, de la planification, des affaires européennes et de la coopération le 20 janvier à Ajaccio
La Commission des finances, de la planification, des affaires européennes et de la coopération se réunira, sous la présidence d'Antoine Orsini, le vendredi 20 janvier 2012 à 9h30, salle 2, Hôtel de la Collectivité Territoriale de Corse à Ajaccio.

Ordre du jour

  • Agriculture
Création d’un fonds de garantie agricole et d’un dispositif de prêts d’honneur destiné aux jeunes agriculteurs (2 rapports)

La Corse et la future Politique Agricole Commune 2014-2020

Le Schéma d’Accompagnement Pastoral

 
  • Infrastructures de transport
Réseau routier

Rapport n° 002 : Habilitation du Président du Conseil exécutif de Corse à signer et à exécuter le marché relatif aux travaux de nettoyage, balayage de la chaussée et curage du réseau pluvial des routes nationales, toutes routes nationales, tunnels et mini tunnels, lot n°1, Haute-Corse

 
  • Jeunesse et sports 
Rapport n° 005 : Adoption du dispositif de prise en charge par la Collectivité Territoriale de Corse d’une partie du coût du brevet de sécurité routière intitulé « Prima Strada »

 
  • Questions diverses
Rapport n° 001 : Mise à disposition d’un agent de droit privé de l’Agence du Tourisme de la Corse auprès de la Collectivité Territoriale de Corse

Rapport n° 004 : Habilitation du Président du Conseil exécutif de Corse à signer la convention entre le Comité des œuvres sociales, sportives et culturelles de la Région de Corse et la Collectivité Territoriale de Corse concernant les modalités de fonctionnement dudit comité

Rapport n° 006 : Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de la Collectivité Territoriale de Corse sur le thème des interventions économiques