Collectivité Territoriale de Corse

Réunion de la Commission des finances, de la planification, des affaires européennes et de la coopération le 21 septembre 2012 à Ajaccio

Mercredi 12 Septembre 2012



Réunion de la Commission des finances, de la planification, des affaires européennes et de la coopération le 21 septembre 2012 à Ajaccio
La Commission des finances, de la planification, des affaires européennes et de la coopération se réunira, sous la présidence d'Antoine Orsini, le vendredi 21 septembre 2012 à 9 h 30, en salle 2 de l'Hôtel de la Collectivité Territoriale de Corse à Ajaccio.

Ordre du jour

Budget

Rapport n° 133 : Budget Supplémentaire de la Collectivité Territoriale de Corse pour l’exercice 2012

Rapport n° 148 : Habilitation du Président du Conseil exécutif de Corse à contracter deux prêts auprès de la Caisse des dépôts et Consignations


TIC

Rapport n° 136 : Convention de mise à disposition d’une artère de génie civil pour fibre optique sur les emprises ferroviaires et routières de Bastia à Ajaccio au bénéfice de la société Corsica Haut Débit


Infrastructures de transport

Réseau routier


Rapport n° 138 : Avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre concernant l’étude de la pénétrante Nord-Est d’Ajaccio entre le carrefour d’Alata et le lieu-dit Loretto

Rapport n° 141 : Protocole transactionnel concernant le pont d’Abra entre la Collectivité Territoriale de Corse et la société GTM TP

Rapport n° 151 : Travaux de construction du tunnel de Viggianello dans le cadre de la déviation de Propriano - RN 196


Développement local

Rapport n° 144 : Aide aux foires rurales et artisanales (2ème rapport 2012)

 
Agriculture

Rapport n° 146 : Contribution de la Corse aux projets de règlements européens relatifs à la future Politique Agricole Commune (PAC) 2014-2020


Action économique

Rapport n° 147 : Plan Régional Export CORSEXPORT : déclinaison régionale de la charte nationale Export


Questions diverses

Rapport n° 135 : Acquisition d’un engin chenillé multifonction

Rapport n° 137 : Bail à construction avec la commune de Levie pour la réalisation de structures de mise en valeur du site de Cucuruzzu

Rapport n° 139 : Acquisition de terrains à Lama et Urtaca dans le cadre de l’extension du réseau d’eau brute agricole

Rapport n° 142 : Recrutement de personnels non titulaires au sein de la Collectivité Territoriale de Corse

Rapport n° 145 : Marchés de communication, de promotion, d’animation et de relations publiques de la Collectivité Territoriale de Corse avec les clubs sportifs insulaires de haut niveau pour la saison sportive 2012-2013

Rapport n° 152 : Création de postes budgétaires au sein des effectifs de la Collectivité Territoriale de Corse