Collectivité Territoriale de Corse

Réunion de la Commission des finances, de la planification, des affaires européennes et de la coopération le 23 octobre 2015

Lundi 12 Octobre 2015





La Commission des finances, de la planification, des affaires européennes et de la coopération se réunira, sous la présidence d'Antoine Orsini, le vendredi 23 octobre 2015 à 9 h 30salle 5 de l'Hôtel de la Collectivité territoriale de Corse à Ajaccio et salle de réunion visioconférence de l'Office d'équipement hydraulique de la corse à Bastia.

Ordre du jour

Infrastructures
 
Transports

Rapport n°187 : Procédure de concertation publique concernant la déviation de Sainte Lucie de Porto-Vecchio – Commune de Zonza - RT 10 (ancienne RN 198)

Rapport n° 189 : Rénovation et mise en valeur du pont ferroviaire du Vecchio

Rapport n° 194 : Plan de financement actualisé de l’opération « réaménagement et renforcement de l’aire de mouvement de l’aéroport d’Ajaccio Napoléon Bonaparte » (1ère tranche – 3ème partie)

Rapport n° 201 : Marchés relatifs à l’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la commande d’un nouveau matériel roulant

Rapport n° 202 : Schéma directeur d’accessibilité programmée du réseau et des services de transport ferroviaire de la Corse
 
Bâtiment

Rapport n° 195 : Reconversion d’une partie du site du Ricantu à Ajaccio en conservatoire de musique, de danse et d’art dramatique à rayonnement départemental Henri Tomasi

Langue corse

Rapport n° 196 : Convention d’objectifs et de moyens avec la Poste de Corse pour la mise en œuvre de la Charte de la Langue Corse pour la période 2015-2017

Développement local

Rapport n° 203 : Individualisation de crédits au bénéfice de l’association « Corsica Libera Sustegnu Internaziunale » dans le cadre du programme « Vie associative - Fonctionnement »

Sport

Rapport n° 197 : Individualisation de crédits au bénéfice de l’Association Fédération Française du Sport Automobile (FFSA) pour le financement des actions de sécurité et l’organisation sportive du 58ème Tour de Corse Automobile 2015 « WRC » du 1er au 4 octobre 2015 (hors guide des aides sport)

Transports

Rapport n° 190 : Convention de partenariat pour la réalisation d’une enquête sur la mobilité quotidienne des personnes en Corse hors saison estivale

Rapport n° 191 : Convention de groupement de commande relatif à l’élaboration d’une méthodologie d’enquête sur la mobilité des personnes en haute saison en zone touristique

Questions diverses

Rapport n° 188 : Transfert de la cellule FSE à l’ADEC dans le cadre du nouveau programme opérationnel 2014-2020

Rapport n° 192 : Recrutement de personnels non titulaires

Rapport n° 193 : Création de postes budgétaires dans le cadre de la mise en œuvre de la loi 2014-1170 du 13 octobre 2014 (transfert pépinière de Castelluccio)

Rapport n° 199 : Location du parc automobile de la Collectivité territoriale de Corse

Rapport n° 200 : Prestations d’assurance « flotte automobile et risques annexes » pour les besoins de la Collectivité territoriale de Corse