Collectivité Territoriale de Corse

Réunion de la Commission des finances, de la planification, des affaires européennes et de la coopération le 23 septembre 2013 à Ajaccio

Lundi 16 Septembre 2013



Réunion de la Commission des finances, de la planification, des affaires européennes et de la coopération le 23 septembre 2013 à Ajaccio
La Commission des finances, de la planification, des affaires européennes et de la coopération se réunira, sous la présidence d'Antoine Orsini, le lundi 23 septembre 2013 de 10h00 à 13h00 en salle 2 de l'Hôtel de la CTC à Ajaccio.
La Commission se réunira en présence du Président du Conseil exécutif de Corse.


Ordre du jour 

Budget


Rapport n° 152 - Budget Supplémentaire 2013 de la Collectivité Territoriale de Corse

 
Gestion de l'eau

Rapport n° 166 : Sécurisation et renforcement de l’interconnexion en eau brute dans le secteur Sud de la Plaine Orientale


Agriculture

Rapport n° 171 : Modification de la répartition des crédits par axes du programme Top Up CTC pour l’année 2013 et hors FEADER et hors Top Up CTC pour les années 2010, 2011 et 2012


Forêt

Rapport n° 172 : Attribution d’une aide aux communes forestières de Corse pour le financement de la contribution annuelle au régime forestier


Enseignement supérieur

Rapport n° 169 : Mise en œuvre de la Carte des formations en Apprentissage à la Chambre de Commerce et d’Industrie d’Ajaccio et de la Corse-du-Sud pour la rentrée 2013

Rapport n° 170 : Convention entre la Collectivité Territoriale de Corse et la Chambre des Métiers de la Corse du Sud, organisme gestionnaire du Centre de Formation d’Apprentis de la Corse du Sud, pour le renouvellement de la formation conduisant au diplôme de « BTS Assistant de Gestion PME/PMI » en trois ans


Langue corse

Rapport n° 164 : Propositions de  nouvelles opérations pour le recensement des travaux relatifs à la toponymie Corse


Questions diverses

Rapport n° 163 : Mise en place d’un double dispositif destiné à aider, en termes d’absence, les agents, parents d’un enfant gravement malade

Rapport n° 165 : Révision des modalités de participation de la Collectivité Territoriale de Corse aux frais de protection sociale complémentaire de ses agents

Rapport n° 167 : Mise à disposition de locaux situés Villa Italia à Bastia à l’Association Comitato Assistanziale e Ricreativo Italiano (CARI)

Rapport n° 168 : Autorisation donnée au Président du Conseil exécutif de Corse pour signer et exécuter   l’avenant n° 1 au marché 13/SMO/OO/015 relatif à la location, la mise en place et la maintenance de matériels de reprographie pour les services de la Collectivité Territoriale de Corse