Collectivité Territoriale de Corse

Réunion de la Commission des finances, de la planification, des affaires européennes et de la coopération le 26 septembre 2013 à Ajaccio

Mercredi 25 Septembre 2013



Réunion de la Commission des finances, de la planification, des affaires européennes et de la coopération le 26 septembre 2013 à Ajaccio
La Commission des finances, de la planification, des affaires européennes et de la coopération se réunira, sous la présidence d'Antoine Orsini, exceptionnellement le jeudi 26 septembre 2013, salle 2 de l'hôtel de la CTC à Ajaccio afin d’examiner les deux nouveaux rapports mentionnés ci-après :

Education

Rapport n° 173 : Montants prévisionnels correspondants aux subventions annuelles de fonctionnement allouées aux Etablissements Publics Locaux d’Enseignement au titre de l’année 2014.

Rapport n° 174 : Fixation des tarifs de restauration et d’hébergement des Etablissements Publics Locaux d’Enseignement pour 2014.

Par ailleurs, la Commission examinera la 6ème proposition d’individualisation pour 2013 du Fonds Régional d’Aide aux Equipements Collectifs des Communes et Groupements des Communes