Collectivité Territoriale de Corse

Réunion de la Commission des finances, de la planification, des affaires européennes et de la coopération le 28 juin 2013 à Corte

Mercredi 19 Juin 2013



Réunion de la Commission des finances, de la planification, des affaires européennes et de la coopération le 28 juin 2013 à Corte
La Commission des finances, de la planification, des affaires européennes et de la coopération se réunira, sous la présidence d'Antoine Orsini, le vendredi 28 juin 2013 à 9h30 à l'Office de l'environnement de la Corse, 14 avenue Jean Nicoli à Corté.

 

Ordre du jour 
 
Affaires européennes 


Rapport n° 119 : Habilitation du Président du Conseil exécutif de Corse à négocier avec l’Etat et la Commission européenne les modalités de gouvernance de la gestion des programmes européens pour la période 2014-2020

 
Agriculture

Rapport n° 120 : Participation de la Collectivité Territoriale de Corse à la rémunération des gérants d’abattoirs du Syndicat Mixte de l’Abattage en Corse (SMAC)

 
TIC

Rapport n° 121 : Habilitation du Président du Conseil exécutif de Corse à lancer les opérations de montée en débit dans le cadre du SDTAN de Corse

 
Culture
 
Rapport n° 125 : Adoption du fonctionnement de la régie de recette du Musée de la Corse : Exposition « La Corse et la Musique, entre tradition et modernité »

 
Développement local 

Rapport n° 123 : Soutien à l’Amicale des anciens du 173ème et 373ème Régiments d’Infanterie à l’occasion des cérémonies d’inauguration de la stèle commémorative en mémoire du 373ème RI

 
Infrastructures de transport 

Réseau routier

Rapport n° 126 : Habilitation du Président du Conseil exécutif de Corse à signer le protocole transactionnel concernant le Pont du Golo entre la Collectivité Territoriale de Corse et la Société RAZL-BEC mandataire du groupement RAZL-BEC/TERRACO/MATIERE

 
Sports

Rapport n° 124 : Attribution d’une subvention exceptionnelle en faveur du Comité Régional Olympique et Sportif de Corse pour l’organisation des 17èmes Jeux des Iles 2013 à Ajaccio et autorisation du Président du Conseil exécutif de Corse à signer la convention correspondante
 

Questions diverses

Rapport n° 127 : Habilitation du Président du Conseil exécutif de Corse à signer et exécuter le marché relatif à la location, la mise en place et la maintenance de matériels de reprographie numérique pour les services de la Collectivité Territoriale de Corse


Les deux rapports ci-après vous sont présentés pour information
  • Avis de la Chambre Régionale des Comptes de Corse sur le Budget Primitif 2013 de l’Office des Transports de la Corse (Article L.1612-5 du Code Général des Collectivités Territoriales)
  • SAEML Chemins de Fer de la Corse - rapport du délégataire 2012