Collectivité Territoriale de Corse

Réunion de la Commission des finances, de la planification, des affaires européennes et de la coopération le 28 mai 2014 à Corte (modification date)

Vendredi 23 Mai 2014



Réunion de la Commission des finances, de la planification, des affaires européennes et de la coopération le 28 mai 2014 à Corte (modification date)






La Commission des finances, de la planification, des affaires européennes et de la coopération se réunira, sous la présidence d'Antoine Orsini, le lundi 2 juin 2014 à 9h30, dans les locaux de l'Office de l'environnement de la Corse, avenue Jean Nicoli à Corté.

Ordre du jour

Budget

Rapport n° 075 : Compte de gestion du Payeur Régional pour l’exercice 2013 de la Collectivité Territoriale de Corse

Rapport n° 076 : Compte administratif de la Collectivité Territoriale de Corse pour l’exercice 2013

Développement social

Rapport n° 064 : Adoption de la convention d’opération programme d’amélioration de l’habitat de la Communauté de Communes du bassin de vie de l’Ile-Rousse (2014-2019)

Développement local

Rapport n° 065 : Avenant n° 4 au programme de rénovation urbaine des quartiers Sud de la ville de Bastia

Infrastructures de transport

Réseau ferré


Rapport n° 067 : Déclassement du domaine public ferroviaire de la parcelle AH 567 (180 M²) et cession au commerce « La brasserie Le Bonaparte » sis sur le territoire de la commune de Calvi

NTIC

Rapport n° 068 : Lancement des opérations relatives au renouvellement de l’espace numérique de travail (ENT) LEIA pour la période 2015-2020 : Projet LEIA 2

Pêche

Rapport n° 077 : Perspectives et modalités de gestion de la future programmation du Fonds Européen pour les affaires maritimes et la pêche (FEAMP) 2014-2020

Questions diverses

Rapport n° 063 : Gestion des personnels non titulaires

Rapport n° 069 : Marché relatif aux missions de vérifications réglementaires des bâtiments de la Collectivité Territoriale de Corse

Rapport n° 071 : Acquisition d’un terrain dans le cadre du projet d’alimentation en eau potable du plateau de Cauria

Rapport n° 072 : Marché relatif à l’assurance « Tous risques expositions » pour les besoins de la Collectivité Territoriale de Corse

Rapport n° 073 : Accord-cadre relatif à l’organisation de prestations de type Traiteur pour les besoins de la Collectivité Territoriale de Corse

Rapport n° 032 : Revalorisation de rémunération de personnel non titulaire

Rapport n° 062 : Ajustements du tableau des effectifs de la Collectivité Territoriale de Corse 

La Commission des finances émettra également un avis sur les rapports relatifs au Fonds régional d’aide aux équipements collectifs des communes et groupements de communes pour la période 2010-2014 - 3ème  individualisation au titre de la dotation quinquennale pour 2014.