Collectivité Territoriale de Corse

Réunion de la Commission des finances, de la planification, des affaires européennes et de la coopération le 30 janvier 2015

Lundi 26 Janvier 2015



Réunion de la Commission des finances, de la planification, des affaires européennes et de la coopération le 30 janvier 2015






La Commission des finances, de la planification, des affaires européennes et de la coopération se réunira, sous la présidence d'Antoine Orsini, le vendredi 30 Janvier 2015 à 9 h 30, salle 5 de l'Hôtel de la Collectivité territoriale de Corse à Ajaccio et salle de réunion visio à la villa Ker Maria à Bastia.

Ordre du jour

 
 
Aménagement du territoire

Rapport n° 007 : Débat relatif au montant de la Taxe Spéciale d’Equipement (TSE) perçue par l’Office Foncier de la Corse pour l’année 2015

Culture

Rapport n° 003 : Convention d’objectifs et de moyens de soutien à la Société de télévision locale « TELEPAESE » pour la période 2014-2016

Rapport n° 008 : Avenant N° 2 à la convention de partenariat 2013-2015 entre la Collectivité territoriale de Corse et la Société nationale de radiodiffusion Radio-France

Rapport n° 012 : Mise en œuvre d’une nouvelle convention d’objectifs et de moyens de la chaîne ViaStella entre la Collectivité territoriale de Corse et France Télévision (France 3 Corse ViaStella)

Infrastructures de transport

Réseau routier


Rapport n° 010 : Aménagement d’un carrefour sur la RT 10 (ex RN 198) à l’intersection de la route départementale 109 sur la commune de Santa Lucia di Moriani

Réseau ferré

Rapport n° 002 : Déclassement du domaine public ferroviaire et cession de la parcelle AH 567 (180 M²) sise sur le territoire de la commune de Calvi

Sport

Rapport n° 011 : Financement par la Collectivité territoriale de Corse de l’organisation du 58ème Tour de Corse Automobile 2015 « WRC »

Questions diverses

Rapport n° 001 : Programme d’accès à l’emploi titulaire au sein de la Collectivité territoriale de Corse

La Commission des finances, émettra un avis sur le rapport relatif au Fonds régional d’aide aux équipements collectifs des communes et groupements de communes pour la période 2010-2014 qui concerne la 10ème individualisation au titre de la dotation quinquennale pour 2014.