Collectivité Territoriale de Corse

Réunion de la Commission des finances, de la planification, des affaires européennes et de la coopération le 31 octobre 2012 à Corte (ordre du jour complété)

Mardi 30 Octobre 2012



Réunion de la Commission des finances, de la planification, des affaires européennes et de la coopération le 31 octobre 2012 à Corte (ordre du jour complété)
La Commission des finances, de la planification, des affaires européennes et de la coopération se réunira, sous la présidence d'Antoine Orsini, le mercredi 31 octobre 2012 à 9 h 30 à l'Office de l'environnement de la Corse à Corté.


Ordre du jour 


Budget

Rapport n° 184 : Orientations Budgétaires pour l’exercice 2013


Culture

Rapport n° 157 : Gestion en régie directe du site archéologique de Cucuruzzu

Rapport n° 172 : Convention d'application financière 2012 de la convention de développement cinématographique et audiovisuel 2011-2013 à conclure entre la Collectivité Territoriale de Corse, l'Etat et le Centre National du Cinéma et de l'image animée

Rapport n° 180 : Convention de développement culturel et patrimonial entre la Collectivité Territoriale de Corse et la Ville de Bastia pour la période 2012-2014


Enseignement supérieur 
 
Rapport n° 160 : Renouvellement de trois sections d’apprentissage à la Chambre de Commerce et d’Industrie de Bastia et de la Haute-Corse pour la rentrée 2012

Rapport n° 170 : Construction du nouveau collège du Stilettu à Ajaccio : marchés de travaux

Rapport n° 183 : Convention de cession à conclure entre la Collectivité Territoriale de Corse et l'Association "A Meridiana" visant à la formalisation du transfert du site Web "Sup'Corsica"

Rapport n° 185 : Programme prévisionnel d’investissement dans les EPLE de Corse en rénovation - période 2012-2017 


Formation professionnelle 

Rapport n° 176 : Marchés de prestation de services (actions de formation vers les demandeurs d'emploi 2012/2013) - Attribution de lots relancés

Rapport n° 177 : Rectificatif à la délibération n° 12.155 AC de l'Assemblée de Corse du 27 juillet 2012 - Marché de prestation de services (actions de formation vers les demandeurs d'emploi 2012/2013)


Habitat

Rapport n° 178 : Convention OPAH de la Commune de Bonifacio pour la période 2012-2017 à conclure entre la Collectivité Territoriale de Corse, l'Etat, l'Agence Nationale pour l'Amélioration de l'Habitat, la Commune de Bonifacio et le Département de la Corse-du-Sud

 
TIC

Rapport n° 161 : Plan Stratégique de Développement et  création du Pôle d’Excellence TIC en faveur des entreprises de la filière Technologies de l’Information et de la Communication en Corse


Infrastructures de transport 

Réseau routier


Rapport n° 174 : Acte de cession d'une emprise de 535 m² issue de la parcelle BL 226 située sur le territoire de la commune de Bastia au profit du Conseil Général de la Haute-Corse au prix de l'Euro symbolique

Ports

Rapport n° 169 : Programme et modalités de financement des travaux de remise en état de la jetée du Dragon du Vieux Port de Bastia : modification de la délibération N° 11/303 AC

 
Forêt

Rapport n° 165 : Programme de travaux DFCI en forêts territoriales de Corse éligibles au PO FEDER

 
Questions diverses

Rapport n° 163 : Construction du Centre de Conservation Préventive et de Restauration des Objets Mobiliers de la Corse à Calvi. : marchés de travaux (lots 3, 7, 9 et 10)
 
Rapport n° 164 : Contrat de location des bureaux situés au 1er étage de la résidence du Fango à Ville di Pietrabugno : Rectificatif

Rapport n° 164 : Mise à disposition d’un agent de droit privé de l’Agence du Tourisme de Corse auprès de la Collectivité Territoriale de Corse

Rapport n° 168 : Recrutement de personnel non titulaire au sein de la Collectivité Territoriale de Corse

Rapport n° 181 : Contrat de bail entre la Collectivité Territoriale de Corse et la SNC Castellani

Rapport n° 186 : Recrutement de doctorants dans le cadre du CIFRE - CRAPS

 
Motion

Motion de Mattea Lacave et Agnès Simonpietri relative à la demande de suppression pour la Corse de la TGAP spécifique aux agro-carburants