Collectivité Territoriale de Corse

Réunion de la Commission des finances, de la planification, des affaires européennes et de la coopération le 4 novembre 2013 à Ajaccio (ordre du jour complété)

Mercredi 30 Octobre 2013



Réunion de la Commission des finances, de la planification, des affaires européennes et de la coopération le 4 novembre 2013 à Ajaccio (ordre du jour complété)
la Commission des finances, des la planification, des affaires européennes et de la coopération se réunira, sous la présidence d'Antoine Orsini, le lundi 4 novembre 2013 à 9 h 30, salle 2 de l'Hôtel de la Collectivité Territoriale de Corse à Ajaccio.


Ordre du jour 

Budget

Rapport n° 201 : Orientations Budgétaires de la Collectivité Territoriale de Corse pour l’année 2014


Agriculture et forêt 
 
Rapport n° 184 : Modification de la répartition des crédits par axes, du programme « FEADER CTC » pour les années 2011 et 2012 et « FEADER CTC NOUVEAUX DEFIS » pour l’année 2012


Gestion de l'eau

Rapport n° 203 : Rénovation du dispositif hydraulique d’Alzitone en Plaine Orientale Sud - Renouvellement de la station de pompage

Rapport n° 204 : Régulation et télégestion de l’alimentation en eau brute de la station de traitement d’eau potable de Porto-Vecchio


Action économique
 
Rapport n° 181 : Approbation du Programme Régional en faveur de la reprise transmission d’entreprise : Corse-Ttransmission


Culture et patrimoine

Rapport n° 191 : Avenant n° 1 à la convention de mandat entre la Collectivité Territoriale de Corse et la commune de Castello di Rostino relative au programme des « Chapelles à fresques »

Rapport n° 193 : Convention d’application financière 2013 relative à la convention de développement cinématographique et audiovisuel 2011/2013 entre l’Etat, la Collectivité Territoriale de Corse et le Centre National du Cinéma et de l’Image Animée

Rapport n° 196 : Convention de développement culturel entre la Ville de Propriano et la Collectivité Territoriale de Corse pour la période 2013-2016 


Langue corse

Rapport n° 164 : Propositions de  nouvelles opérations pour le recensement des travaux relatifs à la toponymie Corse
 

Programmes européens 

Rapport n° 177 : Modifications apportées au plan de financement du projet stratégique « Ports et identité - Porti » dans le cadre du programme opérationnel Italie-France Maritime 2007-2013


Développement local 

Rapport n° 188 : Aide aux foires rurales et artisanales - 2ème individualisation 2013


Infrastructures de transport 

Rapport n° 197 : Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage entre l’Etat, la Ville de Bastia et la Collectivité Territoriale de Corse en vue de la réalisation des études et travaux de renforcement de la falaise de Ficaghjola 

Réseau routier 

Rapport n° 180 : Cession au profit de la commune de Furiani de la parcelle B 2969 issue de la parcelle B 1650 appartenant au domaine privé de la Collectivité Territoriale de Corse

Rapport n° 186 : Cession de la parcelle D 908 située sur le territoire de la commune de Bocognano

Rapport n° 187 : Cessions des parcelles D 1853 et D 1854 situées sur le territoire de la commune de Porto-Vecchio

Rapport n° 190 : Marchés relatifs aux prestations de coordination de sécurité et de protection de la santé sur la Route Nationale Lot 1 en Corse du Sud, Lot 2 en Haute-Corse

Rapport n° 202 : Aménagement du carrefour de Casatorra situé sur le territoire de la commune de Biguglia sur la RN 193

Rapport n° 205 : Convention de co-maîtrise entre la commune d’Ajaccio et la Collectivité Territoriale de Corse relative à la requalification de la traverse de Mezzavia 

Réseau ferré 

Rapport n° 185 : Cession au profit de la commune de Soveria d’une partie de la parcelle A 670 (11 304 M²) appartenant au domaine public ferroviaire

Aéroport

Rapport n° 200 : Aéroport d’Ajaccio Napoléon Bonaparte - Réaménagement et renforcement de l’aire de mouvement
 

Questions diverses 

Rapport n° 175 : Habilitation du Président du Conseil exécutif de Corse à signer et à exécuter deux marchés de travaux relatifs à la construction du nouveau collège du Stilettu à Ajaccio

Rapport n° 176 : Habilitation du Président du Conseil exécutif de Corse à signer et à exécuter le marché de maîtrise d’œuvre pour la construction du Centre d’Interprétation Archéologique de Cucuruzzu

Rapport n° 178 : Habilitation du Président du Conseil exécutif de Corse à lancer et à signer les marchés publics relatifs à la mission d’assistance pour le contrôle de l’utilisation des subventions versées aux associations

Rapport n° 209 : Modernisation de la salle des délibérations et des salles de réunions périphériques de la Collectivité Territoriale de Corse

Rapport n° 210 : Mise en œuvre d’un système de téléprésence immersive sur les sites de Bastia, Corte et Ajaccio