Collectivité Territoriale de Corse

Réunion de la Commission des finances, de la planification, des affaires européennes et de la coopération le 9 décembre 2011 à Ajaccio

Jeudi 8 Décembre 2011



La Commission des finances, de la planification, des affaires européennes et de la coopération se réunira, sous la présidence d'Antoine Orsini, le vendredi 9 décembre 2011 à 9h30, en salle 2 de l'Hôtel de la Collectivité Territoriale de Corse à Ajaccio.

Ordre du jour

Antoine Orsini
Antoine Orsini
  • Budget
Rapport n° 270 : Décision Modificative n° 2 pour l’exercice 2011

Rapport n° 275 : Budget Primitif 2012

 
  • Education - enseignement supérieur 
Rapport n° 272 : Autorisation du Président du Conseil exécutif de Corse à attribuer deux bourses complémentaires dans le cadre du « Dispusitivu Maestranza » de soutien aux étudiants de la filière « métiers de la formation - spécialité professorat des écoles bilingues » de l’Institut universitaire de formation des maîtres de Corse (IUFM)

 
  • Infrastructures de transport
Ports

Rapport n° 263 : Approbation de l’opération de réhabilitation des môles des Capucins et des Trois Marie dans le port de commerce d’Ajaccio et autorisation du Président du Conseil exécutif de Corse à signer les conventions de participation de la Chambre de Commerce et d’Industrie Territoriale d’Ajaccio et de la Corse du Sud

Réseau ferré

Rapport n° 274 : Désignation du titulaire de la convention de délégation de service public relative à l’exploitation du réseau et des services ferroviaires

 
  • Jeunesse - Sports 
Rapport n° 266 : Attribution d’une aide de la Collectivité Territoriale de Corse pour le financement de l’organisation sportive du 55ème Tour de Corse Automobile « IRC »

Rapport n° 267 : Attribution d’une subvention d’investissement complémentaire à l’entreprise unipersonnelle sportive à responsabilité limitée (EUSRL) Athlétic Club Ajaccien

  • Développement local 
Rapport n° 265 : Aide aux foires rurales et artisanales - 4ème rapport 2011

  • Aménagement du territoire 
Rapport n° 273 : Création de l’Agence d’Aménagement, de Planification et d’Urbanisme de la Corse  

  • Agriculture
Rapport n° 264 : Participation à la régionalisation du secteur CUMA

 
  • Formation professionnelle 
Rapport n° 271 : Habilitation du Président du Conseil exécutif de Corse à signer et à mettre en œuvre le Contrat de plan régional de développement des formations professionnelles (CPRDF)

 
  • Questions diverses 
Rapport n° 268 : Création de postes budgétaires au sein des effectifs de la Collectivité Territoriale de Corse

Rapport n° 269 : Autorisation du Président du Conseil exécutif de Corse à signer et à exécuter les marchés concernant la location du parc automobile de la Collectivité Territoriale de Corse avec la SAS HOLCAR sise Aéroport de Poretta à Borgo



Aménagement du territoire 

Rapport n° 273 : Création de l’Agence d’Aménagement, de Planification et d’Urbanisme de la Corse