Collectivité Territoriale de Corse

Réunion de la Commission des finances, de la planification, des affaires européennes et de la coopération le 9 mars 2015

Vendredi 27 Février 2015









La Commission des finances, de la planification, des affaires européennes et de la coopération se réunira, sous la présidence d'Antoine Orsini, le lundi 9 mars 2015 à 9 h 30, salle 5 de l'Hôtel de la Collectivité territoriale de Corse à Ajaccio et salle de réunion visio à la villa Ker Maria à Bastia.

Ordre du jour

Agriculture et forêt
 
Rapport n° 019 : Cadre réglementaire de gestion et de tarification des concessions - conclusion de baux emphytéotiques pour le hameau de Vizzavona – modification de la délibération n° 13/055 AC

Rapport n° 023 : Plan d’aménagement forestier des forêts territoriales de Forca, Funtanaccia, Valdogrosso et Valle-Mala

Rapport n° 027 : Plan de lutte 2015-2017 « Tremblante ovine »

Culture et patrimoine

Rapport n° 020 : Modification de la régie d’avances et de recettes de la Cinémathèque régionale

Rapport n° 026 : Aide à la diffusion et à la communication du documentaire « Une réserve, des hommes, un avenir ? » de l’association « Earth And Sea Image » - Marseille (hors règlement des aides culture)

Education - enseignement
 
Rapport n° 022 : Convention pluriannuelle entre la Collectivité territoriale de Corse et la Société de Coordination de Recherche Thérapeutique (SCRT) relative au projet « MECOCAT » pour la période 2015-2016

Environnement

Rapport n° 021 : Présentation et validation de la maquette financière pour la mise en œuvre de la future programmation FEAMP 2014-2020

Infrastructures de transport

Réseau routier 


Rapport n° 016 : Acquisition de parcelles cadastrées section I N° 866 et 868 au lieu-dit « Petrajo » sur la commune de Sartène
 
Rapport n° 018 : Rétrocession de la parcelle cadastrée section D n° 908 appartenant à la Collectivité territoriale de Corse sur la commune de Bocognano

Réseau ferré 
 
Rapport n° 029 : Modification du plan de financement des aménagements complémentaires définitifs de la traverse de la pinède de Calvi et approbation de la convention avec la ville de Calvi

Questions diverses
 
Rapport n° 017 : Approbation du programme de l’opération de rénovation des ateliers et construction d’un bâtiment « Filière Logistique » au lycée

Rapport n° 031 : Création d’une commission Ad Hoc sur les projets immobiliers de la Collectivité territoriale de Corse