Collectivité Territoriale de Corse

Réunion de la Commission des finances, de la planification, des affaires européennes et de la coopération (modifié)

Vendredi 12 Novembre 2010



Réunion de la Commission des finances, de la planification, des affaires européennes et de la coopération (modifié)
La Commission des finances, de la planification, des affaires européennes et de la coopération se réunira, sous la présidence d'Antoine Orsini, le vendredi 19 novembre 2010 à partir de 10 heures, Hôtel de la Collectivité Territoriale de Corse en Salle 2 



Ordre du jour 

  • Budget

Propositions d'orientations budgétaires de la Collectivité Territoriale de Corse pour l'exercice 2011, rapport n°2010/O2/178

  • Agriculture

Plan de lutte de la paratuberculose caprine, rapport n° 2010/O2/170

  • Education

Adoption des montants prévisionnels correspondant aux subventions annuelles de fonctionnement allouées aux EPLE pour 2011, rapport n° 2010/O2/166

Convention-cadre : contrats d’objectifs et de moyens entre la CTC et les EPLE, rapport n° 2010/O2/173

  • Infrastructures de transport

Cession du délaissé de l’ancienne route nationale 193 situé sur le territoire de la commune d’Omessa, rapport n° 2010/O2/171

Réaménagement et renforcement de l’aire de mouvement de l’aéroport d’Ajaccio Napoléon Bonaparte (1ère tranche - 2ème partie), rapport n° 2010/O2/172

  • Forêt

Réfection généralisée de la piste de Gialghetta Nera en forêt territoriale de Puntiniellu - travaux complémentaires, rapport n° 2010/O2/174

  • Questions diverses

Approbation du projet de convention entre la CTC et la Direction Générale de l’Aviation Civile (DGAC) relative à la mise à disposition de locaux sur le site de Campo Dell’Oro, rapport n° 2010/O2/168

Accords-cadres et marchés relatifs à la location, à la mise en place et à la maintenance de matériels de reprographie affectés aux services de la Collectivité Territoriale de Corse, rapport n° 2010/O2/175

Autorisation de lancement et de signature de marchés publics de la Direction de l’informatique et des techniques de communication, rapport N° 2010/O2/176

 
La Commission examinera également le rapport relatif à l’Individualisation du Fonds Régional d’Aide aux Equipements Collectifs des Communes et Groupements des Communes (4ème individualisation
2010).