Collectivité Territoriale de Corse

Réunion de la Commission des finances, de la planification, des affaires européennes et de la coopération

Lundi 10 Mai 2010



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Antoine Orsini
La Commission des finances, de la planification, des affaires européennes et de la coopération, se réunira, sous la présidence de Antoine Orsini, le jeudi 20 mai 2010 à partir de 10 heures en salle 2 - Hôtel de Région à Ajaccio. 

 
Ordre du jour 
 
  • Assistance aux formalités d’acquisition foncière sur les routes nationales (lot 1 Corse-du-Sud) - (lot 2 Haute-Corse), (rapport n° 2010/E2/047)
  • Aménagement du carrefour entre la route nationale 193 et la route départementale 161 (Dite route d’AFA), (rapport n° 2010/E2/048)
  • Aménagement d’axe entre Grosseto et Petreto au niveau du pont d’Abra - construction du viaduc sur le Taravo (RN 196), (rapport n° 2010/E2/049)
  • Approbation d’un projet de bail à construction entre la CTC et le Département de la Haute-Corse relatif à la reconstruction par celui-ci d’une station de pompage dans la commune de Sorbo Ocagnano, sise sur un terrain propriété de la CTC, (rapport n° 2010/E2/053)
  • Délégation au Président du Conseil exécutif de Corse en matière de marchés publics, (rapport n° 2010/E2/054)
  • Amélioration de la tutelle de la Collectivité Territoriale de Corse sur ses Agences et Offices, (rapport n° 2010/E2/055)
  • Prise en charge des frais d’avocat relative à la protection juridique accordée à des agents de la CTC, (rapport n° 2010/E2/056)
  • Attribution de la prime de fonctions et de résultats aux fonctionnaires territoriaux, (rapport n° 2010/E2/057)
  • Projet du guide interne concernant les marchés à procédure adaptée, (rapport n° 2010/E2/058)
  • Habilitation du Président du Conseil exécutif à ester en justice dans le cadre des procédures pénales afférentes à des marchés, (rapport n° 2010/E2/059)
  • Attribution d’une subvention exceptionnelle à la fraternité franciscaine du Couvent St Côme et St Damien de Sartène, (rapport n° 2010/E2/060).
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