Collectivité Territoriale de Corse

Réunion de la Commission des finances, de la planification, des affaires européennes et de la coopération

Vendredi 11 Juin 2010



La Commission des finances, de la planification, des affaires européennes et de la coopération se réunira, sous la présidence de Antoine Orsini, le vendredi 18 juin 2010 à 10 heures, salle 2, Hôtel de Région à Ajaccio.

Ordre du jour

<i>Antoine Orsini, Président de la Commission</i>
Antoine Orsini, Président de la Commission
Budget

Adoption du compte de gestion du Payeur de Corse pour l’exercice 2009 (rapport n° 065)
Adoption du compte administratif de l’exercice 2009 (rapport n° 066)
Règlement budgétaire et financier de la Collectivité Territoriale de Corse (rapport  n°067)

 
Programmes européens

Amélioration des liaisons maritimes entre PORTO TORRES et PROPRIANO - Convention relative au projet IN PORTO dans le cadre du projet « INNOLABS - Laboratoires de gouvernance pour l’innovation et le développement local soutenables » - Programme Italie France Maritime 2007-2013 Corse-Ligurie-Sardaigne-Toscane - Axe 2 (rapport n° 068)

 
Sports et Jeunesse

Autorisation du Président du Conseil exécutif de Corse à lancer les marchés de Communication avec les Clubs Sportifs de haut niveau pour la saison sportive 2010-2011 (rapport n° 071)

 
Infrastructures de transport

Réseau ferré 
Autorisation du Président du Conseil exécutif de Corse à signer et exécuter l’avenant n° 2 au marché n° 08/DGST/OO/017 relatif au renouvellement de la voie ferrée sur les lignes centrale et de Balagne du réseau ferroviaire de Corse (rapport n° 076)

Ports 
Approbation du protocole transactionnel entre la Collectivité Territoriale de Corse et le groupement d’entreprises dans le cadre du marché de construction du môle croisière dans le port de commerce d’Ajaccio (rapport n° 077)

 
Culture

Mise en œuvre du plan de sauvegarde du « Cantu in paghjella » - Convention tripartite Etat/Collectivité
Territoriale de Corse et Association « Cantu in paghjella » (rapport n° 078)

 
Questions diverses
 
Habilitation du Président du Conseil exécutif de Corse à ester en justice – Affaire Costantini – Navari – Collège de Casinca (rapport n° 072)

Autorisation du Président du Conseil exécutif de Corse à signer et exécuter l’avenant n°1 aux marchés n°10/DAG/OO/003, n° 10/DAG/OO/005 relatifs au nettoyage courant des locaux de la Collectivité Territoriale de Corse (rapport n° 073)

Autorisation du Président du Conseil exécutif de Corse à signer et exécuter l’avenant n°1 au marché n° 398/2006 relatif à la location, la mise en place et la maintenance de photocopieurs affectés aux services de la Collectivité Territoriale de Corse (rapport n° 074)

 
Motion

Motion n°2010/E2/010 déposée le 27 mai 2010 par le groupe « Elus communistes et citoyens du front de gauche »

 

La Commission examinera également pour avis le rapport relatif à l’individualisation des crédits inscrits au fonds régional d’aide aux équipements collectifs communaux et groupements des communes qui vous a déjà été adressé.