Collectivité Territoriale de Corse

Réunion de la Commission des finances, de la planification, des affaires européennes et de la coopération

Mardi 14 Septembre 2010



La Commission des finances, de la planification, des affaires européennes et de la coopération se
réunira, sous la présidence d'Antoine Orsini, le jeudi 23 septembre 2010 à 14 heures en salle 2.

Ordre du jour

<i>Antoine Orsini, président de la commission</i>
Antoine Orsini, président de la commission
Formation professionnelle 

  • Approbation de l’attribution d’une subvention à la mission locale de Porto-Vecchio et autorisation du Président du Conseil exécutif à signer la convention ainsi que les avenants (rapport n°131)

Enseignement supérieur 


  • Extension de l’Institut Universitaire de Technologie de l’Université de Corse à Corté - Acquisition de Biens (rapport n°144)
  • Programme d’aide à la réussite étudiante (rapport n°146)
  • Ajustements techniques du programme « Corse Esprit d’Entreprise »(rapport n°145)

Sport

  • Attribution d’une subvention à l’Association sportive de l’automobile Club de la Corse et du Tour de Corse pour l’organisation du 54 ème Tour de Corse (rapport n°137)

Infrastructures de transport 

  • Autorisation du Président du Conseil exécutif de Corse à signer et à exécuter le marché relatif aux travaux d’aménagement d’une contre allée à l’Arinella - commune de Bastia - (Lot n°1 : génie civil) (rapport n°133)
  • Avenant  n°2 au marché n°250.07 relatif aux prestations de maîtrise d’œuvre pour la rénovation du tunnel de Bastia sur la RN 193 (rapport n°139)
  • Habilitation du Président du Conseil exécutif à signer et exécuter le marché relatif aux travaux d’aménagement de la RN 193 - liaison Bastia / Furiani - TAC - Liaison L12 - échangeur E2 et OH3p (rapport n°141)
  • Habilitation du Président du Conseil exécutif à signer et exécuter le marché relatif aux travaux d’aménagement de la RN 193 - liaison Bastia / Furiani - TAC - Liaison L67 -  carrefours giratoires E6 E7 et OH13p (rapport n°142)
  • Avenant n°1 au marché 09 DGT OR 009 relatif aux travaux de réhabilitation de la réserve, d’eau brute de Guazza (rapport n°143)
  • Réexamen des conditions financières et de l’offre de service du contrat de DSP des chemins de fer de la Corse sur la période du 1er janvier au 31 août 2010 - Protocole transactionnel CTC-SNCF (rapport n° 148)

Questions diverses

  • Attribution d’une indemnité de conseil au Payeur Régional de Corse (rapport n°132)
  • Gestion administrative des personnels (rapport n°147)