Collectivité Territoriale de Corse

Réunion de la Commission des finances, de la planification, des affaires européennes et de la coopération

Mardi 17 Mai 2011



Réunion de la Commission des finances, de la planification, des affaires européennes et de la coopération
La Commission des finances, de la planification, des affaires européennes et de la coopération se réunira, sous présidence d'Antoine Orsini, le vendredi 20 mai 2011 à 10h30 en salle 2 de l'Hôtel de la Collectivité Territoriale de Corse à Ajaccio


Ordre du jour 

Budget

Rapport n° 093 : Approbation du compte de gestion du Payeur régional pour l’exercice 2010

Rapport n° 094 : Approbation du compte administratif de la Collectivité Territoriale de Corse pour l’exercice 2010

Agriculture

Rapport n° 099 : Modifications des mesures 211 et 212 – ICHN (Indemnités Compensatoires de Handicaps Naturels) - Guide des aides du programme de développement rural de la Corse

Rapport n° 105 : Individualisation des crédits « Développement territorial » aide aux foires rurales et artisanales

Rapport n° 113 : Modifications des guides des aides des groupes d’action locale – Axe 4 LEADER du programme de développement rural de la Corse

Culture

Rapport n° 107 : Adhésion de la Collectivité Territoriale de Corse au syndicat mixte du Giussani

Rapport n° 108 : Convention de partenariat entre la Collectivité Territoriale de Corse et la commune d’Ajaccio, relative aux activités du Palais Fesch-musée des Beaux-Arts pour la période 2011-2013

Enseignement supérieur

Rapport n° 102 : Habilitation du Président du Conseil exécutif de Corse à signer et exécuter les marchés de travaux relatifs à la construction d’un ensemble immobilier regroupant la bibliothèque, le centre culturel, l’administration et les services communs de l’Université de Corse à Corte

Infrastructures de transport

Réseau routier :

Rapport n° 112 : Schéma directeur des routes territoriales de Corse

Langue corse

Rapport n° 106 : Projet de convention d’objectifs et de moyens 2011/2013 entre la Collectivité Territoriale de Corse et le Centre Régional de Documentation Pédagogique (CRDP) relative au développement de la langue et de la culture Corses

Questions diverses


Rapport n° 096 : Autorisation de lancement et de signature de marchés publics de la Direction de l’Informatique et des Techniques de Communication

Rapport n° 103 : Marché en vue de la fourniture de papier pour les services de la Collectivité Territoriale de Corse

Rapport n° 104 : Marché en vue de la fourniture à la pompe de carburants pour les véhicules de la Collectivité Territoriale de Corse

Rapport n° 111 : Soutien financier de la Collectivité Territoriale de Corse à la Ligue Corse d’Echecs