Collectivité Territoriale de Corse

Réunion de la Commission du développement économique, de l'aménagement du territoire et de l'environnement le 12 décembre 2013 à Corté (ordre du jour complété)

Mercredi 11 Décembre 2013



La Commission du développement économique, de l'aménagement du territoire et de l'environnement se réunira sous la présidence de François Tatti, le jeudi 12 décembre 2013 à partir de 9 h 30 dans la Salle des mariages de la mairie de Corte.


Ordre du jour :

Action économique

Rapport n° 214 : Bilan du plan de relance de la CADEC et perspectives d’évolution de l’activité 2014-2020

Rapport n° 221 : Modification de la délibération n° 13/167 AC de l’Assemblée de Corse du 25 juillet 2013 portant approbation de l’évolution du mode de portage et des missions du dispositif régional d’incubation d’entreprises innovantes de Corse

Agriculture et forêt

Rapport n° 217 : Bail de pêche à l’amiable en forêt territoriale au bénéfice de la Fédération de la Corse pour la pêche et la protection des milieux aquatiques

Rapport n° 235 : Plan d’indemnisation des pertes dues au cynips du châtaignier

Transports

Maritime


Rapport n° 218 : Obligations de service public de transport maritime de passagers et de marchandises entre Marseille, Toulon, Nice et les ports de Corse

Aéroports

Rapport n° 229 : Avis sur le projet de modification de dénomination de l’aérodrome de Bastia-Poretta en Bastia-Mariana

Réseau routier

Rapport n° 230 : Rétrocession de la parcelle cadastrée D n° 1911 au lieu-dit « Campiccioli » située sur le territoire de la commune de Porto-Vecchio

Rapport n° 234 : Approbation du projet d’aménagement de la route nationale 193 dans la traverse de Vivario

Réseau ferré

Rapport n° 238 : Avenant n° 2 à la convention d'exploitation de services et de gestion du réseau ferroviaire de la Collectivité Territoriale de Corse

Energie

Rapport n° 231 : Adoption du Schéma Régional Climat Air Energie (SRCAE)

Gestion de l'eau

Rapport n° 225 : Sécurisation et mise en conformité de la prise d’eau du Golo sur la Commune de Prunelli di Casaconi

Rapport n° 226 : Réalisation du projet d’instrumentation et de remplacement de conduites hydrauliques dans le cadre de l’amélioration des rendements des réseaux du Sud-Est de la Corse

Rapport n° 227 : Réalisation du projet d’instrumentation et de remplacements de canalisations dans le cadre de l’amélioration des rendements des réseaux d’eau brute du Sud de la Plaine Orientale

Rapport n° 228 : Accord-cadre entre les départements, la Collectivité Territoriale de Corse et l’Agence de l’Eau Rhône-Méditerranéen Corse pour le 10ème programme d’intervention

Rapport n° 237 : Révision du Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) de Corse 

Questions diverses

Rapport n° 212 : Adhésion du Service Départemental d’Incendie et de Secours de la Réunion et du Département de la Réunion à l’entente pour la Forêt Méditerranéenne