Collectivité Territoriale de Corse

Réunion de la Commission du développement économique, de l'aménagement du territoire et de l'environnement le 14 février 2012 à Bastia

Mardi 7 Février 2012



La Commission du développement économique, de l’aménagement du territoire et de l’environnement se réunira, sous la présidence de François Tatti,  le mardi 14 février 2012 à partir de 9h30 dans les locaux de l'ODARC, avenue Paul Giacobbi à Bastia.

Ordre du jour

Réunion de la Commission du développement économique, de l'aménagement du territoire et de l'environnement le 14 février 2012 à Bastia
  • De 9h30 à 11h30
Amélioration de la gestion des épisodes neigeux exceptionnels dans les zones rurales.

Transports

Desserte aérienne de la Corse

Rapport n° 016 : Desserte maritime de la Corse

 
  • A partir de 11h15
Audition des représentants du Collectif pour la défense du service public de La Poste, des Associations des Maires et de la Commission départementale de présence postale territoriale

 
  • A partir de 14h30
Audition de Bernard Espinasse, Directeur régional de La Poste

  • A partir de 15h15
Transports (suite)

Réseau ferré


Rapport n° 015 : Habilitation du Président du Conseil exécutif de Corse à signer et à exécuter le marché relatif à l’aménagement des haltes ferroviaires périurbaines entre Ajaccio et Mezzana

Rapport n° 014 : Habilitation du Président du Conseil exécutif de Corse à négocier, signer et à exécuter les marchés concernant l’acquisition des locotracteurs n°407 et 408

Rapport n° 011 : Habilitation du Président du Conseil exécutif de Corse à signer et à exécuter la convention entre la Collectivité Territoriale de Corse et France Télécom concernant l’occupation du domaine public ferroviaire

Rapport n° 010 : Habilitation du Président du Conseil exécutif de Corse à signer l’acte de cession de la parcelle A 129 d’une superficie de 93 m2 située sur le territoire de la commune de Morosaglia au profit du Conseil général de la Haute-Corse

Rapport n° 018 : Autorisation du Président du Conseil exécutif de Corse à engager et à conduire les procédures réglementaires, à lancer les consultations, à signer et à exécuter les marchés d’études et de travaux pour la réhabilitation de la gare de Vivario et son aménagement en nœud multi modal

Réseau routier

Rapport n° 017 : Habilitation du Président du Conseil exécutif de Corse à signer et à exécuter le projet d’avenant n° 1 au marché n° 11EIR00003 relatif aux prestations concernant la voie nouvelle Borgo-Vescovato

Rapport n° 017 : Habilitation du Président du Conseil exécutif de Corse à signer et à exécuter le projet d’avenant n° 1 au marché n° 11EIR00003 relatif aux prestations concernant la voie nouvelle Borgo-Vescovato

Rapport n° 020 : Autorisation du Président du Conseil exécutif de Corse à signer et à exécuter l’avenant n° 1 au marché n° 11EIROO006 relatif aux travaux topographiques de géomètre expert foncier - lot 3 RN 198

Rapport n° 021 : Habilitation du Président du Conseil exécutif de Corse à passer les marchés nécessaires à la réalisation des travaux du projet d’aménagement du carrefour de Prunete

Rapport n° 022 : Autorisation du Président du Conseil exécutif de Corse à signer et à exécuter le marché relatif aux travaux d’aménagement de la traverse de Borgo sur la RN 193 - Partie Nord

 
Agriculture

Rapport n° 024 : Adhésion du département de la Haute-Corse au Syndicat mixte de l’abattage en Corse (SMAC)

 
Forêt

Rapport n° 026 : Plans d’aménagements des forêts territoriales de Corse, (Aïtone, Bavella-Sambucu, Chiavari, Coscione, Fango, Fiumorbo, Marmano, Tavignano, Zonza, Melo, Ospedale, Pineto, Punteniello, Rospa-Sorba, Sant’Antone, Tartagine, Valduniellu)

 
Gestion de l'eau

Rapport n° 023 : Régime exceptionnel de tarification de l’Eau - Commune de Matra

Rapport n° 027 : Approbation du périmètre du SAGE des bassins versants de la Gravona, du Prunelli, des golfes d’Ajaccio et de Lava et autorisation du Président du Conseil exécutif de Corse à signer l’arrêté portant sur la composition et les règles de fonctionnement de la Commission Locale de l’Eau (CLE) du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE)

Rapport n° 025 : Autorisation du Président du Conseil exécutif de Corse à effectuer toutes les démarches nécessaires à la signature du Pacte d’Istanbul pour l’eau

 
Motion

Motion relative à la préservation de la race porcine locale « Porcu Nustrale » de menaces sanitaires par l’introduction sur l’île de porcs vivants, (motion n° 002)