Collectivité Territoriale de Corse

Réunion de la Commission du développement économique, de l'aménagement du territoire et de l'environnement le 18 juin 2015 à Ajaccio (ordre du jour complété)

Lundi 15 Juin 2015





La Commission du développement économique, de l'aménagement du territoire et de l'environnement se réunira sous la présidence de François Tatti, le jeudi 18 juin 2015 à partir de 14 h 00, salle 3, Hôtel de la Collectivité territoriale de Corse à Ajaccio.

Ordre du jour :

Politique des transports

Rapport n° 094 : Liaisons maritimes transfrontalières

Développement technologique

Rapport n° 099 : Définition des politiques de gouvernance du registre et des modalités de distribution et de commercialisation du domaine internet de 1er niveau .corsica

Rapport n° 100 : Renforcement du réseau de collecte à fibre optique par l’achat de segments sur les liaisons haute tension auprès de la société ARTERIA

Gestion de l'eau

Rapport n° 092 : Bail de pêche amiable sur les plans artificiels gérés par l’OEHC au bénéfice de la Fédération de Corse pour la Pêche et la Protection des Milieux Aquatiques

Rapport n° 103 : Réhabilitation de la station de pompage d’Alzitone au sud de la Plaine Orientale

Agriculture et forêt

Rapport n° 104 : Inclusion de forêts territoriales dans le périmètre d’associations foncières pastorales autorisées

Rapport n° 107 : Convention de transfert de la pépinière de Castelluccio à la Collectivité territoriale de Corse

Rapport n° 111 : Modification du cadre règlementaire de gestion et de tarification des concessions servitudes et autorisation sur le domaine forestier territorial

Rapport n° 112 : Aide exceptionnelle de fonctionnement à l’Association « Legnu Vivu » pour l’année 2015

Action économique

Rapport n° 101 : Dispositif régional de soutien aux échanges économiques : CORS’ECHANGES

Rapport n° 109 : Simplification du programme de prévention et de traitement des difficultés des entreprises

Rapport n° 117 : Dispositif d’urgence en faveur de l’emploi

Energie

Rapport n° 116 : Projet de programmation pluriannuelle de l’énergie avant évaluation environnementale, économique et sociale puis transmission à l’autorité environnementale de l’Etat pour avis

Infrastructures de transport 

Rapport n° 105 : Convention de co-maîtrise entre la commune de Lucciana et la Collectivité territoriale de Corse relative au traitement de l’entrée/sortie du centre administratif – RT205