Collectivité Territoriale de Corse

Réunion de la Commission du développement économique, de l'aménagement du territoire et de l'environnement le 18 septembre 2014 à Ajaccio

Mardi 9 Septembre 2014








La Commission du développement économique, de l'aménagement du territoire et de l'environnement se réunira sous la présidence de François Tatti, le jeudi 18 septembre 2014 à partir de 14h30, salle 4, Hôtel de la Collectivité Territoriale de Corse à Ajaccio.

Ordre du jour :

Infrastructures de transport

Réseau routier


Rapport n° 119 : Marché de travaux relatif au confortement d’ouvrages d’art - maîtrise d’œuvre

Rapport n° 120 : Projet d’aménagement de la déviation de Sainte Lucie de Porto-Vecchio - commune de Zonza - RT10

Rapport n° 121 : Remise aux normes d’une section routière - RN 193 - communede Venaco

Rapport n° 122 : Avenant n° 2 au marché de maîtrise d’œuvre relatif à l’aménagement de la pénétrante Nord/Est d’Ajaccio entre le carrefour d’Alata et le Loretto

Rapport n° 126 : Avenant n° 1 concernant le marché de travaux de la traverse de Borgo - section Sud

Rapport n° 130 : Aménagement de la pénétrante Nord/Est entre la RT20 (ancienne RN 193) à « Caldaniccia » et la RT22 (ancienne RN 194) à la « Sposata »

Rapport n° 131 : Approbation du projet d’aménagement du boulevard urbain Sud de Porto-Vecchio (1ère section)

Rapport n° 139 : Avenant n° 1 relatif aux prestations de maîtrise d’œuvre concernant la déviation de Sainte-Lucie de Porto-Vecchio avec le bureau d’étude Biasini

Rapport n° 141 : Marché relatif aux travaux d’entretien et de renforcement des chaussées sur les infrastructures

Port

Rapport n° 144 : Projet de développement du port de Bastia sur le site de la Carbonite - modalités de mise en œuvre des mesures compensatoires et de poursuite des études

Développement local

Rapport n° 134 : Aides aux foires rurales et artisanales 2014

Agriculture

Rapport n° 138 : Redéploiement des fonds entre le programme 2318I « ODARC - Développement Rural - FEADER 2014/2020 - exercice 2014 » et le programme 2314I « ODARC - Développement Rural hors FEADER et hors Top Up - exercice 2014 » et à l’intérieur du programme 2135I « ODARC - opérations spécifiques 2010 »

Motions

Motion n° 2014/E3/014 déposée par Camille de Rocca Serra ,Jean-Jacques Panunzi, Stéphanie Grimaldi, Anne-Marie Natali, Valérie Franceschi et Diane Bedu relative à l’attribution d’une aide financière exceptionnelle à la commune de Sartène suite aux intempéries

Motion n° 2014/E2/008 déposée par Camille de Rocca Serra, Stéphanie Grimaldi, Marie-Antoinette Santoni-Brunelli, Jean-Jacques Panunzi, Nathalie Ruggeri, Valérie Franceschi, Etienne Suzzoni, Diane Bedu et Anne-Marie Natali concernant la demande de desserte minimale du port de Porto-Vecchio en période de grève