Collectivité Territoriale de Corse

Réunion de la Commission du développement économique, de l’aménagement du territoire et de l’environnement le 19 janvier à Ajaccio

Jeudi 12 Janvier 2012



Réunion de la Commission du développement économique, de l’aménagement du territoire et de l’environnement le 19 janvier à Ajaccio
La Commission du développement économique, de l’aménagement du territoire et de l’environnement se réunira, sous la présidence de François Tatti, le jeudi 19 janvier 2012 à partir de 10 h 00, Salle n° 2 - Hôtel de la Collectivité Territoriale de Corse à Ajaccio.

Ordre du Jour

  • Infrastructures de transport
Réseau routier 

Rapport n° 002 : Habilitation du Président du Conseil exécutif de Corse à signer et à exécuter le marché relatif aux travaux de nettoyage, balayage de la chaussée et curage du réseau pluvial des routes nationales, toutes routes nationales, tunnels et mini tunnels, lot n° 1, Haute-Corse

Rapport n° 003 : Autorisation du Président du Conseil exécutif de Corse à lancer la procédure de concertation préalable obligatoire relative au projet d’aménagement du contournement de L’Ile-Rousse

 
  • Agriculture 
Création d’un fonds de garantie agricole et d’un dispositif de prêts d’honneur destiné aux jeunes agriculteurs (2 rapports),

La Corse et la future Politique Agricole Commune 2014-2020

Schéma d’accompagnement pastoral

  • Questions diverses
Rapport n° 006 : Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de la Collectivité Territoriale de Corse sur le thème des interventions économiques

Amélioration de la gestion des épisodes neigeux exceptionnels dans les zones rurales.

 
  • Motion
Motion déposée relative à la création d'un éco-village à 2 entrées