Collectivité Territoriale de Corse

Réunion de la Commission du développement économique, de l'aménagement du territoire et de l'environnement le 24 janvier 2014 à Bastia

Jeudi 16 Janvier 2014



La Commission du développement économique, de l'aménagement du territoire et de l'environnement se réunira sous la présidence de François Tatti, le vendredi 24 janiver 2014 à l'Office hydraulique de la Corse, avenue Paul Giacobbi à Bastia.

La Commission, élargie aux membres de la Commission du développement social et culturel, examinera le rapport n° 019 relatif aux modifications apportées au Projet du Plan d’Aménagement de Développement Durable (PADD).

Le reste de la journée sera consacré à l’examen des dossiers inscrits à l’ordre du jour de la session, avec notamment, à 14h30 l’audition des représentants du Parc Naturel Régional de la Corse.

Ordre du jour :

Transports

Réseau routier


Rapport n° 001 : Projet de contournement par l’Ouest de l’agglomération de Ghisonaccia sur la Route Territoriale n° 10 (ancienne RN 198)

Rapport n° 002 : Projet d’aménagement de trois carrefours sur Route Territoriale n° 30 (ancienne RN 197) situés sur la Commune de Corbara

Rapport n° 003 : Approbation de la concertation publique relative au projet d’aménagement du contournement d’Olmeto, RN 196

Rapport n° 004 : Approbation du bilan de concertation publique relative au projet du contournement de L’Ile-Rousse

Rapport n° 005 : Projet de création d’un barreau routier sur la Commune de Venaco entre la RN 193 et RN 200

Rapport n° 006 : Convention de co-maîtrise d’ouvrage entre la Commune de Vivario et la Collectivité Territoriale de Corse relative à la création d’un parking au centre de la traverse de Vivario

Rapport n° 007 : Projet d’aménagement de la RN 193 dans la traverse de Venaco

Rapport n° 018 : Changement de dénomination des routes nationales en Corse etclassement des routes à grande circulation

Développement durable

Rapport n° 010 : Plan de prévention et de gestion des déchets non dangereux 2012-2024

Agriculture

Rapport n° 011: Modification de la répartition des crédits par axes du programme « Développement rural FEADER » Nouveaux défis CTC » pour les années 2011 et 2012

Action économique

Rapport n° 012 : Soutien financier de la Collectivité Territoriale de Corse au projet de centre de rééducation fonctionnelle sur la commune de Prunelli di Fiumorbu porté par la SARL Sainte-Catherine

Questions diverses

Rapport n° 014 : Cession au Conseil général de la Corse du Sud de parcellessituées sur la commune de Vero pour l’élargissement de la RD 4

Rapport n° 015 : Modification des participations attribuées à l’Office de l’environnement de la Corse et au Parc Naturel Régional pour leurs actions

Motions 

Motion déposée par Camille de Rocca Serra au nom du groupe Rassembler pour la Corse concernant le projet de barrage hydraulique d’Olivese sur la Taravo

Motion déposée par Dominique Bucchini concernant la réalisation du projet d’imprimerie numérique pour l’édition de la presse quotidienne nationale.