Collectivité Territoriale de Corse

Réunion de la Commission du développement économique, de l'aménagement du territoire et de l'environnement le 28 mai 2014 à Corté

Lundi 19 Mai 2014








La Commission du développement économique, de l'aménagement du territoire et de l'environnement se réunira sous la présidence de François Tatti, le mercredi 28 mai 2014 à la mairie de Corté.

Ordre du jour :

TIC

Rapport n° 068 : Lancement des opérations relatives au renouvellement de l’Espace Numérique de Travail (ENT) LEIA pour la période 2015-2020 : Projet LEIA 2

Développement social

Rapport n° 064 : Adoption de la convention d’opération programmée d’amélioration de l’habitat de la Communauté de Communes du Bassin de Vie de L’Ile-Rousse, (2014-2019)

Développement local

Rapport n° 065 : Avenant n° 4 au programme de rénovation urbaine des quartiers Sud de la Ville de Bastia

Infrastructures de transport

Rapport n° 067 : Déclassement du domaine public ferroviaire de la parcelle AH567 (180 m2) et cession au commerce « La Brasserie Le Bonaparte » sis sur le territoire de la Commune de Calvi

Forêt

Rapport n° 077 : Perspectives et modalités de gestion de la future programmation du Fonds Européen pour les Affaires Maritimes et la Pêche (FEAMP) 2014/2020

Questions diverses

Rapport n° 066 : Désaffectation d’une partie de la parcelle B 1398 Collège de L’Ile-Rousse et affectation au profit de la Commune pour le parking du centre technique municipal

Rapport n° 070 : Adhésion du Département de la Haute-Corse à l’Entente pour la Forêt Méditerranéenne

Motion

Motion déposée par Etienne Bastelica concernant l’alimentation de la Corse en gaz naturel et démarrage de la centrale de Lucciana au fuel léger