Collectivité Territoriale de Corse

Réunion de la Commission du développement économique, de l’aménagement du territoire et de l’environnement le 8 décembre 2011 à Ajaccio

Lundi 5 Décembre 2011



La Commission du développement économique, de l’aménagement du territoire et de l’environnement se réunira, sous la présidence de François Tatti, le jeudi 8 décembre 2011 à partir de 10h00 en salle n° 3 de l'Hôtel de la Collectivité Territoriale de Corse à Ajaccio.

Ordre du jour

Réunion de la Commission du développement économique, de l’aménagement du territoire et de l’environnement le 8 décembre 2011 à Ajaccio
  • Infrastructures de transport 
Ports 

Rapport n° 263 : Approbation de l’opération de réhabilitation des môles des Capucins et des Trois Marie dans le port de commerce d’Ajaccio et autorisation du Président du Conseil exécutif de Corse à signer les conventions de participation de la Chambre de Commerce et d’Industrie Territoriale d’Ajaccio et de la Corse-du-Sud

Réseau ferré 

Rapport n° 274 : Désignation du titulaire de la convention de délégation de service public relative à l’exploitation du réseau et des services ferroviaires

 
  • Développement local 
Rapport n° 265 : Aide aux foires rurales et artisanales - 4ème rapport 2011

 
  • Agriculture
Rapport n° 264 : Participation à la régionalisation du secteur CUMA

 
  • Aménagement du territoire 
Rapport n° 273 : Création de l’Agence d’aménagement, de planification et d’urbanisme de la Corse

 
  • Motion
Motion déposée par Diane Bedu au nom du groupe Rassembler pour la Corse relative à la création d'un éco-village à 2 entrées