Collectivité Territoriale de Corse

Réunion de la Commission du développement économique, de l'aménagement du territoire et de l'environnement le 9 juillet 2015 à Bastia (modifié et complété)

Vendredi 3 Juillet 2015



La Commission du développement économique, de l'aménagement du territoire et de l'environnement se réunira sous la présidence de François Tatti, le jeudi 9 juillet 2015 à partir de 9 h 30.
 
La réunion est organisée en visioconférence : 
Salle n° 5 de visioconférence, Hôtel de Région à Ajaccio et
Salle de réunion visioconférence – Office d'équipement hydraulique de la Corse, avenue Paul Giacobbi à Bastia

Ordre du jour :

Infrastructures de transport 

Réseau routier
 

Rapport n° 128 : Marché relatif à la fourniture, au transport et à la livraison de sel pour la viabilité hivernale des routes territoriales de Corse

​Rapport n° 129 : Marché relatif aux travaux de maintenance sur les PMV, les stations de comptage et les stations météo des routes territoriales de Corse. 

Politique des transports
 
Rapport n° 120 : Recours à la délégation de service public pour la desserte maritime entre les ports corses et celui de Marseille

Environnement

Rapport n° 125 : Plan de prévention et de gestion des déchets non dangereux

Développement durable

Rapport n° 127 : Signature du contrat de l’étang Biguglia-Bevinco

Rapport n° 145 : Convention pluriannuelle 2015-2020 entre la Collectivité territoriale de Corse (AAUC et OEC) et l’Etat (ADEME) sur le volet « Transition écologique (volet déchets) et énergétique (volet énergie) » du Contrat de Plan Etat-CTC 2015-2020

Rapport n° 147 : Rapport d’information – Schéma d’orientation du foncier territorial et de l’habitat (SOFTH) préalable à la rédaction du Programme pluriannuel d'interventions (PPI) de l’Office foncier de Corse

Action économique 

Rapport n° 134 : Aide exceptionnelle à la mise en œuvre de l’activité de l’incubateur régional INIZIA

Rapport n° 140 : Convention cadre 2015-2020 entre la Collectivité territoriale de Corse et BPIFRANCE FINANCEMENT

Energie

Rapport n° 142 : Modification de la délibération n° 14.121 AC de l’Assemblée de Corse du 18 juillet 2014 validant la convention annuelle 2014 entre la CTC et l’ADEME sur le volet 1 et l’accord cadre pluriannuel 2014-2020 entre la CTC et EDF sur le volet 2 du programme corse et du développement des énergies renouvelables et la maîtrise de l’énergie,

Rapport n° 143: Perspectives de développement de la SAEM Corse-Bois Energie

Rapport n° 144 : Avis relatif aux installations photovoltaïques en champs avec dispositif de stockage

Questions diverses

Rapport n° 139 : Convention de mise à disposition et d’utilisation de l’orthophotographie numérique couleur 2013 – 20cm, de la base de données infrarouge 2013 et du MNT 2013 de la Collectivité Territoriale de Corse
 
Rapport n° 148 : Projet de renouvellement urbain du site de l’ancienne caserne Montlaur à Bonifacio 


Motions

Motion déposé par le groupe Femu a Corsica   concernant la coopération entre la Corse et la Sardaigne

Motion déposé par le groupe Femu a Corsica   relative à une demande de moratoire et de dérogation concernant le regroupement des intercommunalités