Collectivité Territoriale de Corse

Réunion de la Commission du développement économique, de l’aménagement du territoire et de l’environnement

Mardi 11 Mai 2010



<i>François Tatti</i>
François Tatti
La Commission du développement économique, de l’aménagement du territoire et de l’environnement se réunira sous la présidence de François Tatti, le jeudi 20 mai 2010 à 14 heures en salle n° 4 - Hôtel de Région à Ajaccio.

 

Ordre du jour


Environnement

- Création de la réserve temporaire de pêche de Tartagine en forêt territoriale, (rapport n° 045)

 
Infrastructures de transport

- Habilitation du Président du Conseil exécutif à signer et à exécuter l’avenant n° 1 au marché relatif aux
travaux d’aménagement de l’échangeur E1 sur la liaison entre Bastia et Furiani - travaux de TOAC - dénivelé à  2X2 voies, (rapport n° 046)

- Habilitation du Président du Conseil exécutif à signer et à exécuter le marché relatif aux missions d’assistance aux formalités d’acquisition foncière sur les routes nationales (lot 1 Corse-du-Sud) -  (lot 2 Haute-Corse), (rapport n° 047)

- Approbation de l’aménagement du carrefour entre la route nationale 193 et la route départementale 161 (dite « route d’Afa »), (rapport n° 048)

- Approbation et signature du protocole transactionnel entre la CTC et le groupement de maîtrise d’œuvre ARCADIS/ECEP/SILENE/TECHNI ROUTE CORSE (études et suivi des travaux de l’opération « Aménagement d’axe entre Grosseto et Petreto au niveau du pont d’Abra - construction du viaduc sur le
Taravo » (route nationale 196), (rapport n° 049)

- Approbation du bilan de concertation publique préalable au projet de voirie périurbaine de contournement de l’agglomération de l’Ile-Rousse, (rapport n° 050)

- Approbation de la convention entre la Collectivité Territoriale de Corse et la commune de Prunelli di Casaconi relative à l’utilisation du chemin communal d’accès dans le cadre des travaux de réhabilitation de la réserve de Guazza, (rapport n° 051)

Approbation des conventions entre l’Etat et la Collectivité Territoriale de Corse relatives à l’exercice de la police portuaire dans les ports d’Ajaccio et de Bastia, (rapport  n° 051)

Télécharger les rapports de l'Exécutif

 

La Commission examinera également le rapport de la Chambre Régionale des Comptes relatif à la Société d’Economie Mixte Compagnie Corse Méditerranée.