Collectivité Territoriale de Corse

Réunion de la Commission du développement économique, de l’aménagement du territoire et de l’environnement

Vendredi 11 Juin 2010



La Commission du développement économique, de l’aménagement du territoire et de l’environnement se réunira, sous la présidence de François Tatti, le jeudi 17 juin 2010 à 10 heures en salle n° 4  - Hôtel de Région à Ajaccio.

Ordre du jour

<i>François Tatti, Président de la Commission</i>
François Tatti, Président de la Commission
Tourisme

Mise en place de procédures relatives au classement des hôtels de tourisme et autres équipements touristiques.

 
Environnement


Révision de la charte du Parc Naturel Régional de Corse et renouvellement du classement en Parc Naturel Régional du Parc Naturel Régional de Corse.

 
Infrastructures de transport

Réseau routier 


Habilitation du Président du Conseil exécutif de Corse à signer les conventions de transfert du parc départemental de l’équipement de la Corse-du-Sud et du parc départemental de l’équipement de la Haute-Corse 

Bilan de concertation publique préalable au projet de voirie périurbaine de contournement de l’agglomération de l’Ile-Rousse

Réseau ferré 

Autorisation du Président du Conseil exécutif de Corse à signer et exécuter l’avenant n°2 au marché n° 08/DGST/OO/017 relatif au renouvellement de la voie ferrée sur les lignes centrale et de Balagne du réseau ferroviaire de Corse

Ports 

Approbation du protocole transactionnel entre la Collectivité Territoriale de Corse et le groupement d’entreprises dans le cadre du marché de construction du môle croisière dans le port de commerce d’Ajaccio.

 
Motions


Examen de la motion n° 2010/O1/005 déposée par le groupe « Corsica Libera » sur les « chemins de
fer de la Corse : problèmes de sécurité sur les nouveaux autorails mis hors d’usage »