Collectivité Territoriale de Corse

Réunion de la Commission du développement économique, de l’aménagement du territoire et de l’environnement

Jeudi 16 Septembre 2010



La Commission du développement économique, de l’aménagement du territoire et de l’environnement, se réunira sous la présidence de François Tatti le jeudi 16 septembre 2010 à 14 h 00 à la Villa Ker Maria à Ville di Pietrabugno.

Ordre du jour

<i>François Tatti, Président de la commission</i>
François Tatti, Président de la commission
Tourisme

Modification des statuts de l’Agence du Tourisme de la Corse (rapport n° 134)

Infrastructures de transport

Autorisation du Président du Conseil exécutif de Corse à signer et à exécuter le marché relatif aux travaux d’aménagement d’une contre allée à l’Arinella – commune de Bastia - lot n° 1 : génie civil (rapport n° 133) 

Avenant  n° 2 au marché n° 250.07 relatif aux prestations de maîtrise d’œuvre pour la rénovation du tunnel de Bastia sur la RN 193 (rapport n° 139) 

Procédure de concertation préalable obligatoire relative à l’aménagement du carrefour de Casatorra situé sur le territoire de la commune de Biguglia RN 193 (rapport n° 140) 

Habilitation du Président du Conseil exécutif à signer et exécuter le marché relatif aux travaux d’aménagement de la RN 193 - liaison Bastia /Furiani - TAC - liaison L12 - échangeur E2 et OH3p (rapport n° 141) 

Habilitation du Président du Conseil exécutif à signer et exécuter le marché relatif aux travaux d’aménagement de la RN 193 - liaison Bastia /Furiani - TAC - liaison L67 - carrefours giratoires E6 E7 et OH13p (rapport n° 142) 

Avenant n° 1 au marché 09 DGT OR 009 relatif aux travaux de réhabilitation de la réserve d’eau brute de Guazza (rapport n° 143) 

Réexamen des conditions financières et de l’offre de service du contrat de DSP des chemins de fer de la Corse sur la période du 1er janvier au 31 août 2010 - Protocole transactionnel CTC-SNCF (rapport n° 148)

Gestion de l'eau

Modification des règles de fonctionnement du comité de Bassin de Corse (rapport n°135)

Questions diverses

Désignation des membres de l’Association des Régions européennes des produits d’origine : AREPO (rapport n° 136)

Motion

Examen de la motion n°2010E4022 déposée par Paul-Félix Benedetti relative au fonctionnement de la centrale de Lucciana en phase transitoire au gaz.