Collectivité Territoriale de Corse

Réunion de la Commission du développement économique, de l'aménagement du territoire et de l'environnement

Mardi 17 Mai 2011



Réunion de la Commission du développement économique, de l'aménagement du territoire et de l'environnement
La Commission du développement économique, de l'aménagement du territoire et de l'environnement se réunira, sous la présidence de François Tatti, le jeudi 19 mai 2011 à partir de 14 h 15, Salle n° 4, Hôtel de Région à Ajaccio.


Ordre du jour :

  • Rapport n° 111 : Schéma directeur des routes territoriales de Corse

  • Rapport n° 097 : Avenant n° 6 à la convention de concession pour la création et l’exploitation d’un réseau de communications électroniques à haut débit sur le territoire de la Collectivité Territoriale de Corse

  • Rapport n° 098 : Habilitation du Président du Conseil exécutif à signer et à exécuter l’avenant n° 1 relatif au marché de mise en œuvre de l’espace numérique de travail de Corse confié à la société Infostance

  • Rapport n° 099 : Modifications des mesures 211 et 212 – ICHN (Indemnités Compensatoires de Handicaps Naturels) - guide des aides du Programme de développement rural de la Corse (PDRC)
 
  • Rapport n° 100 : Régime exceptionnel de tarification de l’Eau - Commune de Chiatra di Verde

  • Rapport n° 101 : Autorisation du Président du Conseil exécutif de Corse à signer et à exécuter l’avenant n° 1 au marché n° 10-DGT-00-104 relatif aux travaux de la 2ème partie de la 1ère tranche de l’opération de réaménagement et renforcement de l’aire de mouvement de l’aéroport d’Ajaccio Napoléon Bonaparte

  • Rapport n° 105 : Aide aux foires rurales et artisanales

  • Rapport n° 109 : Création d’un Observatoire Economique Régional

  • Rapport n° 110 : Création d’une ferme solaire photovoltaïque avec stockage, lieu dit Suali

  • Rapport n° 113 : Modifications des guides des aides des groupes d'action locale - Axe 4 LEADER du Programme de développement rural de la Corse

L’ordre du jour pourra éventuellement être complété par l’examen d’autres rapports du Président du Conseil exécutif relevant de la compétence de la commission.