Collectivité Territoriale de Corse

Réunion de la Commission du développement économique, de l'aménagement du territoire et de l'environnement

Lundi 17 Octobre 2011



Réunion de la Commission du développement économique, de l'aménagement du territoire et de l'environnement
La Commission du développement économique, de l'aménagement du territoire et de l'environnement se réunira, sous la présidence de François Tatti, le jeudi 20 octobre 2011 à partir de 10 h 00, Villa Ker Maria à Ville di Pietrabugno.

Ordre du Jour :

  • Infrastructures de transport 
 
Réseau Routier 


Rapport n° 204 : Habilitation du Président du Conseil exécutif de Corse à signer et à exécuter l’avenant n° 4 au marché n° 057-02 relatif aux prestations de maîtrise d’œuvre concernant la déviation de Propriano sur la RN 196

Rapport n° 205 : Approbation des conventions entre la Collectivité Territoriale de Corse et les départements de Corse du Sud et de Haute-Corse pour la modernisation de leurs réseaux routiers respectifs et autorisation du Président du Conseil exécutif de Corse à signer lesdites conventions

Rapport n° 211 : Habilitation du Président du Conseil exécutif de Corse à signer et à exécuter l’avenant n° 4 au marché n° 242-03 relatif aux prestations de maîtrise d’œuvre concernant la voie nouvelle entre Borgo et Vescovato

Rapport n° 212 : Habilitation du Président du Conseil exécutif de Corse à signer et à exécuter les marchés relatifs aux travaux de topographie et foncier sur les routes nationales

Rapport n° 213 : Habilitation du Président du Conseil exécutif de Corse à signer et à exécuter le marché complémentaire au marché de maîtrise d’œuvre pour la rénovation du Tunnel de Bastia - RN 193

Rapport n° 214 : Habilitation du Président du Conseil exécutif de Corse à signer et à exécuter l’avenant n° 3 au marché de maîtrise d’œuvre pour la rénovation du Tunnel de Bastia - RN 193

Rapport n° 222 : Habilitation du Président du Conseil exécutif de Corse à signer et à exécuter l’avenant n° 1 au marché n° 216-07 relatif aux travaux  topographiques concernant la voie nouvelle entre Borgo et Vescovato

Rapport n° 223 : Habilitation du Président du Conseil exécutif de Corse à signer et à exécuter l’avenant n° 1 à l’accord cadre n° 255-07 relatif aux travaux topographiques sur les routes nationales du département de la Haute-Corse

Rapport n° 224 : Habilitation du Président du Conseil exécutif de Corse à signer et à exécuter l’avenant n° 3 au marché n° 258-03 relatif aux prestations de maîtrise d’œuvre concernant la voie nouvelle entre Vescovato et Taglio-Isolaccio

Rapport n° 227 : Approbation du projet de rénovation du tunnel de Bastia - RN 193

Réseau Ferré 

Rapport n° 210 : Exploitation des Chemins de Fer de la Corse

  • Action économique
Rapport n° 209 : Elaboration du Schéma Régional d’Intelligence Economique (SRIE) - 2011/2014

  • Développement durable 
 
Rapport n° 230 : Feuille de route - Politique énergétique climat, air, transport et mobilité durables

  • Questions diverses 
Rapport n° 229 : Approbation de la convention entre la Gendarmerie Nationale, les Services départementaux d’incendie et de secours de Corse du Sud et de Haute-Corse et la Collectivité Territoriale de Corse concernant les modalités et les conditions de concours et d’assistance et autorisation du Président du Conseil exécutif de Corse à signer ladite convention

Amélioration de la gestion des épisodes neigeux exceptionnels dans les zones rurales.


Motions

Motion n° 2011/02/046 relative mise en place d’une stratégie collective en faveur de la filière bois 

Motion n° 2011/02/047 relative à la création d’un éco-village « à 2 entrées »