Collectivité Territoriale de Corse

Réunion de la Commission du développement économique et de l'aménagement du territoire et de l'environnement le 20 septembre 2012 à Ajaccio

Jeudi 13 Septembre 2012



Réunion de la Commission du développement économique et de l'aménagement du territoire et de l'environnement le 20 septembre 2012 à Ajaccio
La Commission du développement économique et de l'aménagement du territoire et de l'environnement se réunira, sous la présidence de François Tatti, le jeudi 20 septembre 2012 à partir de 9 h 00, Salle n° 2 - Hôtel de la Collectivité Territoriale de Corse à Ajaccio.


Ordre du Jour

Matin :

Rapport n° 134 : La matinée sera consacrée à l’examen du rapport relatif à la desserte maritime Corse-Continent : 

09 h 00 : Présentation du rapport par le Président de l’Office des transports
10 h 00 - 12 h 00 : Audition des représentants des compagnies maritimes et des syndicats de transporteurs

 
Après-midi : 

TIC

Rapport n° 136 : Convention de mise à disposition d’une artère de génie civil pour fibre optique sur les emprises ferroviaires et routières de Bastia à Ajaccio au bénéfice de la société Corsica Haut Débit


Infrastructures de transport 

Réseau routier


Rapport n° 138 : Avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre concernant l’étude de la pénétrante Nord-Est d’Ajaccio entre le carrefour d’Alata et le lieu-dit Loretto

Rapport n° 141 : Protocole transactionnel concernant le pont d’Abra entre la Collectivité Territoriale de Corse et la société GTM TP

Rapport n° 151 : Travaux de construction du tunnel de Viggianello dans le cadre de la déviation de Propriano - RN 196

 
Environnement

Rapport n° 140 : Consultation institutionnelle sur les objectifs environnementaux et définition du bon état écologique dans le cadre du Plan d’Action pour le Milieu Marin de Méditerranée


Développement local

Rapport n° 144 : Aide aux foires rurales et artisanales  - 2ème rapport 2012

 
Agriculture

 
Rapport n° 146 : Contribution de la Corse aux projets de règlements européens relatifs à la future Politique Agricole Commune (PAC) 2014-2020

 
Action économique
 
Rapport n° 147 : Plan régional Export CORSEXPORT : déclinaison régionale de la charte nationale Export


Questions diverses

Rapport n° 135 : Acquisition d’un engin chenillé multifonction

Rapport n° 139 : Acquisition de terrains à Lama et Urtaca dans le cadre de l’extension du réseau d’eau brute agricole