Collectivité Territoriale de Corse

Réunion de la Commission du développement social et culturel le 11 juillet 2014 à Corte (ordre du jour complété)

Vendredi 4 Juillet 2014








La Commission du développement social et culturel se réunira, sous la présidence de Josette Risterucci, le vendredi 11 juillet 2014 à 13h30 au Musée de la Corse à Corté. 



Ordre du jour

Rapport n° 082 : Nouvelles modalités de gestion du dispositif « Corse/Continent » et modification du guide des aides « Sport » 

Rapport n° 083 : Habilitation du Président du Conseil exécutif à signer et à exécuter le marché relatif à la mise en place d’actions en matière d’information jeunesse pour 2014

Rapport n° 084 : Autorisation du Président du Conseil exécutif de Corse à signer l’avenant à la convention de partenariat du projet stratégique « Itinéraire des Patrimoines Accessibles – Accessit » avec la commune de Lucciana 

Rapport n° 085 : Répartition des crédits délégués par l’État pour l’acquisition des manuels scolaires destinés aux élèves des collèges et de l’EREA pour l’année scolaire 2014-2015

Rapport n° 086 : Attribution des aides en faveur des actions de promotion, développement, diffusion de la langue corse

Rapport n° 087 : Soutien financier aux actions de promotion de la langue corse dans le domaine de la petite-enfance

Rapport n° 088 : Soutien aux associations Teatr’europa, Accademia di i Vagabondi pour leurs actions de diffusion de la langue corse, année 2014

Rapport n° 089 : Transformation des sections d’apprentissage de la Chambre de Commerce et d’Industrie d’Ajaccio et de la Corse du Sud en « CFA Commerce et Gestion de la CCI de Corse du Sud » pour la rentrée 2014

Rapport n° 090 : Étude relative à l’évaluation des retombées économiques de l’organisation du « Grand Départ du Tour de France Cycliste 2013 »

Rapport n° 091 : Convention d’objectifs et de partenariat 2014-2016 entre la Collectivité Territoriale de Corse et le Centre Régional de Documentation Pédagogique de Corse, relative au développement de la langue et de la culture corses et approuvant le programme 2014

Rapport n° 092 : Renouvellement de la convention portant création du Centre de Formation d’Apprentis Universitaire en Région Corse

Rapport n° 093 : Fonctionnement de la régie de recettes : exposition « La Corse et la Grande Guerre » au Musée de la Corse, du 21 juin 2014 au 28 mars 2015

Rapport n° 094 : Schéma régional des formations sanitaires et sociales de Corse 2014-2019

Rapport n° 095 : Proposition du nouveau règlement régissant le « Dispusitivu Maestranza »

Rapport n° 099 : Répartition des crédits 2014 du Centre National pour le Développement du Sport

Rapport n° 105 : Programme Régional de Formation Professionnelle et d’Apprentissage 2014-2015

Rapport n° 112 : Modification du Règlement des Aides au Logement relative à l’aide à la primoaccession à la propriété 

Motion déposée par Camille de Rocca Serra, Ange Santini, Stéphanie Grimaldi, Marie-Antoinette Santoni-Brunelli, Jean-Jacques Panunzi, Nathalie Ruggeri, Valérie Franceschi, Etienne Suzzoni, Diane Bedu-Pasqualaggi concernant la demande de maintien du niveau et du volume financier de la formation continue agricole.