Collectivité Territoriale de Corse

Réunion de la Commission du développement social et culturel le 14 mars 2012 à Porto Vecchio

Lundi 5 Mars 2012



La Commission du développement social et culturel se réunira, sous la présidence de Josette Risterucci, le mercredi 14 mars 2012 à 10h00 à la Cinémathèque de Corse - Espace Jean-Paul de Rocca Serra à Porto Vecchio.

Ordre du jour :

Réunion de la Commission du développement social et culturel le 14 mars 2012 à Porto Vecchio
10h00 - 10h45 
Visite de la cinémathèque,

10h45 - 13h00 
Audition de l’équipe de la cinémathèque,


A partir de 14h00 : 

Examen des rapports du Président du Conseil exécutif :

Rapport n° 033 : Marché relatif a l’élaboration du plan de communication dans le cadre du tour de France 2013

Rapport n° 035 : Marché relatif aux prestations de formation de sécurité et d’obtention de permis de conduire à fournir par une auto-école à la CTC

Rapport n° 036 : Approbation du programme et du plan de financement de l’opération de construction du centre d’interprétation archéologique de Cucuruzzu

Rapport n° 037 : Habilitation du Président du Conseil exécutif de Corse à signer le contrat de location de locaux situés à Bastelica et devant abriter le centre d’immersion linguistique

Rapport n° 041 : Approbation de la convention cadre régionale d’application du dispositif national « Culture et Santé » pour la Corse, pour une durée de trois ans, et autorisation du Président  du Conseil exécutif de Corse à signer la convention cadre, les avenants financiers pour les années 2013 et 2014 ainsi que tout acte d’exécution de ladite convention linguistique

Rapport n° 046 : Adoption d’un avenant prorogeant de neuf mois le contrat de délégation de service public entre la Collectivité Territoriale de Corse et l’Association « la Corse et le Cinéma » pour l’exploitation par affermage du service délégué de la Cinémathèque  de Corse à Porto-Vecchio et autorisation du Président du Conseil exécutif de Corse à signer ledit avenant ainsi que tout document y afférent

Rapport n° 049 : Habilitation du Président du Conseil exécutif de Corse à signer la convention pluriannuelle du programme de requalification du centre ancien de la ville de Bastia

Rapport n° 050 : Habilitation du Président du Conseil exécutif de Corse à signer l’avenant n° 3 à  la convention pluriannuelle du projet de rénovation urbaine des quartiers sud de la ville de Bastia